25 janvier 2018
La succession au trône
Le doctorant en droit Julien Fournier discutera des fondements de la règle de succession au trône canadien
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Certains contestent actuellement la Loi de 2013 sur la succession au trône, adoptée par le gouvernement Harper. Selon cette loi, il existe une règle de reconnaissance automatique en vertu de laquelle accède au trône canadien quiconque monte sur celui du Royaume-Uni. Le gouvernement canadien aurait adopté la loi pour conserver l'uniformité de la règle de succession partagée avec quinze autres royaumes du Commonwealth.
Quels sont les fondements de cette règle et est-elle bien fondée en droit? Le doctorant en droit Julien Fournier répondra à ces questions lors de la conférence «Succession au trône: la reconnaissance automatique est-elle une erreur de droit?», organisée par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie.
Mardi 30 janvier, de 11 h 30 à 13 h, au local 2413 du pavillon Charles-De Koninck. Entrée gratuite, mais inscription obligatoire.
Quels sont les fondements de cette règle et est-elle bien fondée en droit? Le doctorant en droit Julien Fournier répondra à ces questions lors de la conférence «Succession au trône: la reconnaissance automatique est-elle une erreur de droit?», organisée par le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie.
Mardi 30 janvier, de 11 h 30 à 13 h, au local 2413 du pavillon Charles-De Koninck. Entrée gratuite, mais inscription obligatoire.
