Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 29 novembre 2018

Ordre du jour
















































































































































































































































































































































1.Ouverture de la séance
2.Ordre du jour
− Déclaration des conflits d'intérêts des administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3.Communications de la présidente et de la rectrice
- Suivi du Comité exécutif
- Tableau de suivi du CA
- Plan de travail annuel du CA
4.Questions des membres
Sur consentement des membres
5.Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 octobre 2018
6.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1 er au 31 octobre 2018
7.Rapport des emprunts à court terme effectués sur le marché monétaire du 1 er mai au 31 octobre 2018
8.Composition du Comité de placement et de trésorerie: modification
9.Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2019, choix de la limite d'assurance par réclamation et mandat du signataire
10.Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): rapport d'activités 2017-2018
11.Rapport annuel 2017-2018 sur les activités des entités liées de l'Université Laval
12.Comité d'aménagement et de mise en œuvre (CAMEO) du campus de l'Université Laval: rapport d'activités 2017-2018
- Recommandation du Comité exécutif
13.Reconduction de la désignation ministérielle des Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): acceptation des conditions arrêtées
Huis clos (sur consentement) (pts 14 à 16)
Ordre du jour courant
17.État de la situation financière des régimes de retraite
18.Rapport annuel financier 2017-2018 de Sentinelle Nord
19.État de l'avancement de la planification stratégique
- Indicateurs de performance
20.Projections financières 2018-2019 sur la base des résultats au 30 septembre 2018
- Recommandation du Comité exécutif
21.Politique relative à la gestion de crise et état d'avancement des différentes initiatives relatives à la gestion de crise et aux mesures d'urgence
22.Politique sur la divulgation des actes répréhensibles à l'Université Laval: rapport annuel 2017-2018
23.Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
24.Plancher d'emploi des professeurs du Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval (SPUL)
25.Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration
- Politique sur l'audit interne: révision
26.Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
- Suivi de l'évaluation du CA
27.Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
28.Rapport du Comité des investissements en immobilisations et ressources informationnelles du Conseil d'administration
- Plan décennal d'investissements universitaires (PDIU) 2019-2029 de l'Université Laval: réception et approbation
Huis clos (régulier) (pt 29)
Rencontre des membres sans la direction
30.Clôture de la séance


 

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