Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 20 septembre









































































































































1.Ouverture de la séance
2.Ordre du jour
3.Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 mars 2017
4.Communications de la présidente et de la rectrice
5.Questions des membres
Sur consentement des membres 
6.Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 janvier 2017
− Recommandations du Comité exécutif
7.Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 mars 2017
− Recommandations du Comité exécutif
8.Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 30 avril 2017
− Recommandations du Comité exécutif
9.Rapports annuels 2016-2017 des comités sectoriels d’éthique de la recherche pour la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2017
− Comité plurifacultaire d’éthique de la recherche
− Comité d’éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l’éducation
− Comité d’éthique de la recherche en sciences de la santé
10.Renouvellement des contrats d’assurances collectives au 1er juin 2017
11.Lettre d’entente 2017/1 avec l’Association des cadres supérieurs et intermédiaires de l’Université Laval (ACSIUL) : remboursement du déficit du RRPePUL et salaires (mise à jour de la lettre d’entente 2013/1 de l’ACSIUL)
 Lettre d’entente 2017/1 avec les directeurs de service : remboursement du déficit du RRPePUL et salaires (deuxième mise à jour de la lettre d’entente 2011/3 de l’APAPUL)
12.Lettres d’entente avec le Syndicat des responsables de formation pratique de l’Université Laval (SRFPUL) :
 Remboursement du déficit de capitalisation du RRPPUL par les responsables de formation pratique (deuxième mise à jour)
 Remboursement du déficit de capitalisation du RRPPUL par les chargés d’enseignement en médecine (deuxième mise à jour)
Huis clos de consentement 
Nominations (pts 13 à 21) 
Ordre du jour courant 
22.Lettre d’entente entre l’Université Laval et le Syndicat des employés de l’Université Laval (SEUL_SCFP-2500) : renouvellement de la convention collective 2011-2016 et lettres d’ententes concernant la mobilité, la couverture d’assurances-médicaments, l’application de la loi « 13 », l’amendement 22 du RREEUL et les réserves à l’annexe « G » - Amendement 22 au RREEUL - Mise à jour des documents afférents
23.Rapport annuel 2015-2016 du Vice-rectorat à la recherche et à la création
24.Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration
− Rapport de la présidente
− Règles de remboursement des frais de voyage, frais de réception, de représentation et autres frais particuliers des membres externes du Conseil d’administration
25.Comité d’audit : processus de nomination des auditeurs externes
Huis clos (séance tenante) 
Nominations (pts 26 à 37) 
Huis clos (sans les membres de la direction)
38.Clôture de la séance

 

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