1. |
Ouverture de la séance |
2. |
Ordre du jour |
3. |
Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 mars 2017 |
4. |
Communications de la présidente et de la rectrice |
5. |
Questions des membres |
Sur consentement des membres |
6. |
Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 janvier 2017 |
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− Recommandations du Comité exécutif |
7. |
Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 mars 2017 |
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− Recommandations du Comité exécutif |
8. |
Comité exécutif : rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 30 avril 2017 |
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− Recommandations du Comité exécutif |
9. |
Rapports annuels 2016-2017 des comités sectoriels d’éthique de la recherche pour la période du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 |
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− Comité plurifacultaire d’éthique de la recherche |
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− Comité d’éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l’éducation |
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− Comité d’éthique de la recherche en sciences de la santé |
10. |
Renouvellement des contrats d’assurances collectives au 1er juin 2017 |
11. |
Lettre d’entente 2017/1 avec l’Association des cadres supérieurs et intermédiaires de l’Université Laval (ACSIUL) : remboursement du déficit du RRPePUL et salaires (mise à jour de la lettre d’entente 2013/1 de l’ACSIUL) |
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Lettre d’entente 2017/1 avec les directeurs de service : remboursement du déficit du RRPePUL et salaires (deuxième mise à jour de la lettre d’entente 2011/3 de l’APAPUL) |
12. |
Lettres d’entente avec le Syndicat des responsables de formation pratique de l’Université Laval (SRFPUL) : |
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Remboursement du déficit de capitalisation du RRPPUL par les responsables de formation pratique (deuxième mise à jour) |
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Remboursement du déficit de capitalisation du RRPPUL par les chargés d’enseignement en médecine (deuxième mise à jour) |
Huis clos de consentement |
Nominations (pts 13 à 21) |
Ordre du jour courant |
22. |
Lettre d’entente entre l’Université Laval et le Syndicat des employés de l’Université Laval (SEUL_SCFP-2500) : renouvellement de la convention collective 2011-2016 et lettres d’ententes concernant la mobilité, la couverture d’assurances-médicaments, l’application de la loi « 13 », l’amendement 22 du RREEUL et les réserves à l’annexe « G » - Amendement 22 au RREEUL - Mise à jour des documents afférents |
23. |
Rapport annuel 2015-2016 du Vice-rectorat à la recherche et à la création |
24. |
Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration |
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− Rapport de la présidente |
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− Règles de remboursement des frais de voyage, frais de réception, de représentation et autres frais particuliers des membres externes du Conseil d’administration |
25. |
Comité d’audit : processus de nomination des auditeurs externes |
Huis clos (séance tenante) |
Nominations (pts 26 à 37) |
Huis clos (sans les membres de la direction) |
38. |
Clôture de la séance |
