
Ils sont omniprésents dans nos vies. Que ce soit pour mesurer la qualité de son sommeil, suivre ses performances au golf ou contrôler de la musique à distance, les objets connectés n'apparaissent plus comme un scénario de science-fiction. Mais voilà, ces technologies en plein essor représentent aussi des enjeux sur le plan de la propriété intellectuelle.
«L'exemple le plus emblématique est l'imprimante 3D, une technologie qui offre la possibilité d'enfreindre toutes les catégories de propriété intellectuelle. En copiant une figurine de Marvel, j'enfreins le droit d'auteur, le droit des marques, le dessin industriel et le brevet. De plus, la copie, une fois créée, n'est protégée par aucun droit de propriété intellectuelle, ce qui fait qu'elle pourrait être reproduite à son tour», exemplifie Sonya Morales, gestionnaire du Bureau du droit d'auteur à l'Université Laval.
Le 18 octobre et le 15 novembre, cette docteure en droit offrira une formation en ligne destinée aux étudiants et aux membres du personnel. Sa présentation, intitulée Les objets connectés: une boîte de Pandore vers la contrefaçon, se veut une réflexion sur certaines pistes de solution pour concilier innovation technologique et droit de propriété intellectuelle. Il sera aussi question brièvement des enjeux entourant la collecte de données.
Avec des exemples concrets, Sonya Morales espère sensibiliser la communauté universitaire à l'importance de saines pratiques dans le domaine des objets connectés. «En général, les utilisateurs ne sont pas suffisamment sensibilisés aux notions de propriété intellectuelle. Il suffit de penser aux playlists. Plusieurs enregistrent des banques de pièces musicales sur leur téléphone et les diffusent à un public à des fins non personnelles. Par conséquent, ils enfreignent les droits des auteurs-compositeurs sans y penser.»
C'est souvent le divertissement lié aux technologies qui fait en sorte que les gens sont portés à négliger l'aspect légal, remarque cette spécialiste. «Avec l'arrivée de ChatGPT et de ce genre d'innovation, on commence à s'intéresser aux aspects éthiques et à l'encadrement juridique, mais il y a encore beaucoup de travail de sensibilisation à faire.»
Le Bureau du droit d'auteur est une unité créée en 2014 qui a pour mission de promouvoir le respect de pratiques appropriées en matière de droits d'auteur. Par ses multiples formations, vidéos et ressources, il soutient les enseignants, les chercheurs et les étudiants concernant diverses questions comme les licences universitaires, la propriété des données de recherche et le plagiat.
«À l'Université, nous sommes à la fois créateurs et utilisateurs de contenu. C'est dans notre ADN d'utiliser l'œuvre d'autrui, d'où l'importance d'être éveillé aux notions de droit d'auteur. Plus on fait de la formation en amont, plus on évite des problèmes», conclut Sonya Morales.