Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 5 octobre 2016































































































































































































































































1.Ouverture de la séance
2.Ordre du jour
3.Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mai 2016
4.Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mai 2016
5.Communications de la présidente et du recteur
6.Questions des membres
Sur consentement des membres
7.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mars 2016
8.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 avril 2016
9.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2016
10.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 juin 2016
11.Rapport des emprunts à court terme effectués sur le marché monétaire du 1er mai 2015 au 30 avril 2016
12.Institution d'un régime d'emprunts à long terme auprès du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES): autorisation
13.Établissement d'un emprunt à long terme à la suite d'un appel d'offres pour l'agrandissement et le réaménagement de la cafétéria du pavillon Charles-De Koninck: autorisation
14.Évolution de la réserve pour perte sur les activités de recherche: rapport annuel au 30 avril 2016
15.Évolution et rendement des placements: rapport 2015-2016
16.Contrat à commandes d'acquisition de ressources documentaires pour la Bibliothèque: reddition de comptes concernant la conclusion du contrat pour l'année 2015-2016: recommandation du Comité exécutif et autorisation de procéder à l'octroi d'un nouveau contrat pour l'année 2016-2017
17.Contrats d'assurances collectives au 1er juin 2016: renouvellement
18.Rapport concernant les agrégations et les titularisations au 1er juin 2016
19.Amendement n14 au Règlement du Régime complémentaire de retraite de l'Université Laval (RCRUL): recommandations du Comité exécutif
20.Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique: création d'un poste de vice-doyen aux études
21.Composition du Conseil de la Faculté des sciences infirmières: modifications
22.Calendrier des séances du Conseil d'administration pour l'année 2019: adoption
23.Assemblée générale des membres de l'Université Laval: date
Huis clos (points 24 à 35)
Ordre du jour courant
36.Auditeur indépendant pour l'exercice financier 2016-2017: désignation
37.États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2016 et virement interfonds effectués au cours de l'exercice financier 2015-2016: adoption et approbation
38.Mise en marche de la procédure d'élection du recteur (articles 134 et 135 des statuts de l'Université Laval)
Huis clos
Clôture de la séance


 

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