21 novembre 2025
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 26 novembre 2025
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.1.1 Les services autofinancés: Portion du remboursement du capital de la dette du Service des immeubles prise en compte comme une dépense ou non
3.1.2 Bilan sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels 2024-2025: Responsabilité des administrateurs et administratrices en ce qui concerne l'application de la Loi 25
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 septembre 2025
5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 octobre 2025
6. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 octobre 2025
7. Rapport d'activités 2024-2025 du Bureau du respect de la personne
8. Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)
Déclaration de la masse salariale assurable pour 2026, choix de la limite d'assurance par réclamation et mandat du signataire
9. Mise à jour des personnes signataires autorisées pour la gestion de la trésorerie, des placements et des renseignements fiscaux de l'Université et nomination des personnes administratrices de plateformes bancaires électroniques
Autorisation
10. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL)
Projet d'amendement no 39
11. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL)
Projet d'amendement no 40
12. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL)
Projet d'amendement no 41
Huis clos de consentement
Démissions et nominations
13. Faculté de médecine: direction de département
14. Faculté des sciences et de génie: direction de département
15. Comités du Conseil d'administration
Nominations
16. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: direction de département
17. Faculté des sciences de l'administration: direction de département
18. Faculté de médecine: directions de départements
19. Conseil d'administration
Ordre du jour courant
20. Découvrir l'Université
La gouvernance des données
21. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées du Conseil d'administration
21.1 Rapport d'impact 2024-2025 de la Direction de la philanthropie et des relations avec les diplômées et diplômés
22. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
22.1 Gestion intégrée des risques
22.1.1 Portrait organisationnel de risques – Automne 2025
22.1.2 Positionnement sur l'appétence pour le risque
22.2 Mise à jour des résultats de l'année financière 2025-2026 sur la base des résultats financiers au 30 septembre 2025
22.3 Rapport d'audit interne sur la vétusté du parc immobilier
22.4 Rapport annuel du Comité de placement et de trésorerie pour l'exercice 2024-2025
22.5 Situation financière des régimes de retraite au 31 décembre 2024 et projection au 30 septembre 2025
23. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
24. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
24.1 Mise aux normes du laboratoire de chimie niveau 3 du pavillon Alexandre-Vachon – Demande de financement pour la phase de planification: autorisation
24.2 Cadre de gestion des ressources immobilières: modification
24.3 Plan d'action en efficacité énergétique 2026-2030: adoption et autorisation de financement
24.4 Projet de Tramway de Québec – Ratification de l'entente-cadre intervenue avec la Ville de Québec, autorisation de l'octroi de droits d'usage et modifications aux modalités de servitudes: autorisation
24.5 Projet du Complexe Innovaserres – Lancement des phases conjointes de planification et réalisation du projet, financement afférent et autorisation de lancement de l'appel d'offres en mode conception-construction
25. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
Huis clos courant
Nominations
26. Conseil d'administration
27. Comités du Conseil d'administration
Rencontre des membres sans la direction
28. Clôture de la séance
