29 mai 2026

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 4 juin 2026

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Tableau de suivis du CA
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice

Ordre du jour de consentement

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 mai 2026

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2026

6. Rapport concernant les agrégations et titularisations au 1er juin 2026

7. Engagement du Conseil d'administration de l'Université Laval envers le ministère de l'Enseignement supérieur

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2025-2026 (règles budgétaires 4.1.8 et 4.1.11)

8. Assemblée générale des membres de l'Université Laval

Date

9. Rapports annuels 2025-2026 des comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval désignés par le ministre de la Santé et des Services sociaux en vertu de l'article 21 du Code civil du Québec

10. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CERUL): dépôt du rapport d'activités pour l'année 2025-2026

11. Demande de reconduction de la désignation habilitant les comités d'éthique de la recherche de l'Université Laval à approuver les projets de recherche régis par l'article 21 du Code civil du Québec

Huis clos de consentement

Démissions et nominations

12. Faculté des lettres et des sciences humaines: directions de départements

Nominations

13. Faculté des sciences et de génie: directions de départements

14. Faculté de médecine: directions de départements

15. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: direction de département

16. Comité exécutif

Ordre du jour courant

17. Découvrir l'Université

Préparation aux pandémies: expertise et infrastructure

18. Présentation du Plan de travail relatif aux priorités institutionnelles pour l'année 2026

19. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration

19.1 Gestion intégrée des risques: Portrait organisationnel de risques – Printemps 2026

20. Budget 2026-2027: approbation

Avis du Conseil universitaire

21. Règlement sur les frais d'admission et d'inscription: indexation des frais d'analyse du dossier et modifications au Règlement sur les frais d'admission et d'inscription

Autorisation

22. Plan institutionnel ULaval 2023-2028 – Présentation des indicateurs des conditions de succès pour l'année 2025-2026

23. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

23.1 Projet de développement d'un Centre national de primatologie pour préparation aux pandémies (CNPPP): approbation d'une avance de fonds remboursable par la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI) pour le passage du projet à l'étape de planification
23.2 Politique sur les investissements immobiliers
23.3 Projet de rénovation de l'aréna, de modernisation de l'éclairage de la piscine et de l'amphithéâtre-gymnase du PEPS – Demande de subventions dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA): acceptation de principe et financement

24. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration

24.1 Mandats des comités du Conseil d'administration: révision annuelle
24.2 Compétences recherchées pour le Conseil d'administration: mise à jour annuelle
24.3 Résultats du questionnaire d'évaluation du Conseil d'administration et de ses comités 2026

25. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration

25.1 Règlement sur les conditions d'emploi de l'ombudsman, de la directrice ou directeur du bureau du respect de la personne et de l'auditrice ou l'auditeur interne: révision

Huis clos courant

Nomination

25.2 Bureau de l'ombudsman

26. Clôture de la séance

Actualités institutionnelles Ordre du jour

Un groupe de leaders socioéconomiques, appuyé de dirigeants d’entreprises, se mobilise et appelle à l’action pour l’élaboration d’un plan talents pour le Québec

Après plusieurs mois de travail et de consultations auprès d'experts internationaux et d’acteurs provenant de différents domaines de la société québécoise, un collectif réunissant différents acteurs socioéconomiques propose que le Québec se dote des outils pour planifier le développement des talents sur le long terme

— 12 mai 2026

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Ordre du jour de consentement