18 septembre 2026
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 23 septembre 2026
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1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Discours de la rentrée
3.1 Période d'échanges
4. Célébrations du 175e anniversaire de l'Université Laval: 175 ans d'impact
5. Communications du président et de la rectrice
5.1 Tableau de suivis du CA
5.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
5.3 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
6. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 mai 2026
7. Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2026
8. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er juin au 31 août 2026
9. Reconduction de la désignation ministérielle des Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL)
Acceptation des conditions établies par la ministre de la Santé et des Services sociaux
Huis clos de consentement
Démission et nomination
10. Faculté de médecine: direction de département
Nominations
11. Faculté de médecine: directions de départements
12. Faculté des lettres et des sciences humaines: direction de département
13. Comité des amendements des Statuts
Document pour information
14. Rapport à la communauté 2025-2026
Ordre du jour courant
15. Priorités du CA et des comités: état d'avancement des travaux
16. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
16.1 États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2026 et virements interfonds effectués au cours de l'exercice financier 2025-2026
17. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
17.1 Procédure d'élection du recteur ou de la rectrice
17.1.1 Date de mise en marche et avis d'élection
17.1.2 Règles de conduite à l'intention des candidats et candidates au poste de recteur ou de rectrice et Directive éditoriale d'ULaval nouvelles, du site ulaval.ca et des médias sociaux institutionnels pour l'élection au poste de recteur ou de rectrice
17.1.3 Profil de compétences recherchées
17.1.4 Modalités de vote
17.1.5 Procédure de transition
17.2 Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration: révision annuelle
17.3 Rapport sur l'application du Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval
17.4 Suivi des présences au Conseil d'administration pour l'année 2025-2026
17.5 Reddition de compte - Responsabilité sociale et environnementale (RSE) 2025-2026
17.6 Stratégie de responsabilité sociale et environnementale Horizon 2030: mise à jour
18. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
18.1 Projet de remplacement de la fenestration des niveaux 0 à 17 et de réfection du basilaire du pavillon Félix-Antoine-Savard (FAS) et projet de remplacement de la fenestration des niveaux 2 à 17 du pavillon Jeanne-Lapointe (JLA) – Autorisation de poursuivre à l'étape de planification
18.2 Vieux Séminaire de Québec (1, côte de la Fabrique, Québec) - Renouvellement de la convention de bail: autorisation
18.3 Bilan sur les actifs non reconnus (suivi de la séance du CA du 13 mai 2026)
19. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées du Conseil d'administration
20. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
Huis clos courant
Nominations
21. Procédure d'élection du recteur ou de la rectrice
22. Clôture de la séance
