23 octobre 2026
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 28 octobre 2026
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1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 septembre 2026
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2026
6. Rapport du Système d'information financière des universités (SIFU) 2025-2026 selon les spécifications, les modalités et les échéances requises, conformément à l'article 4.2 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
Adoption et autorisation de signature
7. Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2025-2026 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
8. Politique de gestion des documents administratifs et des archives
Révision
9. Services campus – Modifications au Règlement concernant la vente, la distribution, la sollicitation et l'affichage à l'Université Laval
Abrogation et délégation de pouvoir
Huis clos de consentement
Nominations
10. Faculté des sciences sociales: direction de département
11. Conseil d'administration
12. Comités du Conseil d'administration
13. Comité exécutif
Document pour information
14. Bilan sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels 2025–2026
Ordre du jour courant
15. Rapport annuel d'activités du Bureau de l'ombudsman pour l'année 2025-2026
16. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées du Conseil d'administration
16.1 Rapport d'impact 2025-2026 de la Direction de la philanthropie et des relations avec les diplômées et diplômés
17. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
17.1 Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats: révision
17.2 Politique d'investissement responsable et modifications aux politiques suivantes: Politique de placement de la Fiducie globale de placement de l'Université Laval – La Fondation de l'Université Laval; Politique de placement du Fonds des appoints de rentes; Politique de placement du Fonds COTE 100
17.3 Abrogation de la Politique relative à la gestion de crise et adoption de la Politique de gestion de crise
17.4 Politique de continuité des activités
17.5 Désignation de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2026-2027
18. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
18.1 Cadre de gouvernance des ressources informationnelles
18.2 Projet de nouveaux espaces d'enseignement et de recherche pour la Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: autorisation de passage en phase d'initiation
19. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
19.1 Création du Service des ressources humaines: autorisation
20. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
20.1 Règlement relatif au déroulement des séances du Conseil universitaire: Règles de procédure
Rencontre des membres sans la direction
21. Clôture de la séance
