28 octobre 2026
Ordre du jour du Conseil universitaire
Séance ordinaire du 3 novembre 2026
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1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 septembre 2026
4. Communications de la présidente
5. Questions des membres
6. Suivis
6.1 Plan de travail des activités récurrentes du CU
6.2 Tableau de suivis
Ordre du jour de consentement
7. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 septembre 2026
8. Service de soutien à l'enseignement – Faits saillants 2025-2026
9. Bureau de l'équité, de la diversité et de l'inclusion
Rapport annuel 2025-2026 du traitement des questions et des préoccupations en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
10. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes à l'Université Laval
Rapport 2025-2026 de la secrétaire générale
11. Nomination: Comité des amendements des statuts: renouvellement de mandat membre
Ordre du jour courant
12. Programme de maîtrise en comptabilité
Création
12.1 Présentation du doyen de la Faculté des sciences de l'administration
12.2 Avis de la Commission des études
12.3 Recommandations de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
13. Programme de maîtrise en biogéosciences de l'environnement
Évaluation périodique
13.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
13.2 Plans d'action de la doyenne de la Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique et du doyen de la Faculté des sciences et de génie
14. Bureau de la conduite responsable et des conflits d'intérêts en recherche, en recherche, en création et en innovation
Rapport annuel d'activités pour l'année 2025 de la personne Commissaire à la conduite responsable et aux conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation (PCCRR)
15. Commission des études de l'Université Laval
Rapport annuel 2025-2026
16. Mandat de la Commission des études pour 2026-2027
17. Commission de la recherche de l'Université Laval
Rapport annuel 2025-2026
18. Commission des affaires étudiantes de l'Université Laval
Rapport annuel 2025-2026
19. Règlement disciplinaire 2025-2026
Suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études
20. Bureau de l'ombudsman
Rapport annuel d'activités pour l'année 2025-2026
21. Rapport du Comité de gouvernance du Conseil universitaire (CU)
Huis clos courant
22. Nomination: Conseil universitaire: membre externe représentant du monde de la recherche
Points reportés
23. Règlement disciplinaire à l'intention des personnes étudiantes de l'Université
Modifications
24. Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juin 2026
25. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er mai au 31 août 2026
26. Clôture de la séance
