25 septembre 2023
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 27 septembre 2023
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Discours de la rentrée
3.1 Période d'échanges
4. Communications du président et de la rectrice
4.1 Tableau de suivis du CA
4.1.1 Ratio du budget des Services vs celui de l'Enseignement régulier et de recherche: comparable avec les autres universités et l'évolution d'une année à l'autre
4.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
4.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 juin 2023
6. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er juin au 31 août 2023
7. Institution d'un régime d'emprunts à long terme auprès du ministère de l'Enseignement supérieur (MES): autorisation
8. Police d'assurance maladie du personnel retraité de l'Université Laval (police 96004): changement d'assureur par l'intégration du consortium d'assurances collectives de l'Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU): recommandations du Comité exécutif
9. Ouverture de comptes, achat et vente de titres de valeurs mobilières auprès de Valeurs mobilières Credential Qtrade inc.: autorisations
10. Calendrier des séances du Conseil d'administration pour l'année 2026: adoption
Huis clos (sur consentement) (pts 11 à 17)
Ordre du jour courant
18. Stratégie de développement durable de l'Université: recommandation du Conseil universitaire
19. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
19.1 États financiers de l'Université Laval au 30 avril 2023 et virements interfonds effectués au cours de l'exercice financier 2022-2023
19.2 Désignation de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023-2024
20. Suivi de la rencontre des vérificateurs externes avec le Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval (SPUL)
21. Plan institutionnel ULaval 2023-2028: Agir ensemble pour plus d'impact: choix des indicateurs des conditions de succès
22. Politique institutionnelle en matière d'équité, de diversité et d'inclusion à l'Université Laval: modifications et recommandation du Conseil universitaire
23. Version révisée du Règlement régissant les conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué de l'Université Laval
24. Suivi de la rencontre des présidents des comités sur le dossier de transformation RH et Finances
25. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
26. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
26.1 Traitement des intérêts conflictuels des membres du Conseil d'administration
26.2 Compétences recherchées pour le Conseil d'administration: mise à jour annuelle
26.3 Suivi des présences au Conseil d'administration pour l'année 2022-2023
27. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
27.1 Plan décennal d'investissements universitaires (PDIU) 2024-2034 de l'Université Laval
27.2 Projet de construction de nouveaux espaces d'apprentissage et de vie facultaire pour la Faculté des sciences de l'éducation (projet «Passerelle FSE»): autorisation de signature de la Convention d'aide financière
Huis clos (courant) (pts 28 et 29)
30. Clôture de la séance
