
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2026
4. Communications de la présidente
5. Questions des membres
6. Suivis
6.1 Plan de travail des activités récurrentes du CU
6.2 Tableau de suivis
Ordre du jour de consentement
7. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 avril 2026
8. Rapport concernant les agrégations et titularisations au 1er juin 2026
9. Contingentement de programmes, critères de sélection et modalités d'admission ayant pour effet de restreindre l'accès à un programme pour 2027-2028
Recommandation de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
10. Programme de baccalauréat en design graphique: changement d'appellation
Recommandations de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
11. Nomination: Comité de gouvernance du Conseil universitaire: renouvellement de mandat membre
12. Plan institutionnel ULaval 2023-2028 – Présentation des indicateurs des conditions de succès pour l'année 2025-2026
Ordre du jour courant
13. Règlement des études
Modifications
13.1 Recommandations de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
14. Programmes de baccalauréat, de maîtrise et de doctorat en biologie
Évaluation périodique
14.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
14.2 Plan d'action du doyen de la Faculté des sciences et de génie
15. Programmes de baccalauréat et de certificat en informatique et de baccalauréat intégré en informatique et gestion
Évaluation périodique
15.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
15.2 Plan d'action du doyen de la Faculté des sciences et de génie
16. Politique sur la création ou l'abolition d'une faculté, d'un département ou d'une école
Création
Procédure relative à la création d'une faculté, d'une école ou d'un département et de la Procédure relative à la fusion de départements
Abrogation
17. Rapport du Comité de gouvernance du Conseil universitaire
18. Principes directeurs pour une utilisation éthique et responsable de l'intelligence artificielle en recherche
19. Comité sur la promotion et la protection de la liberté académique
Rapport annuel 2025-2026
Point reporté
20. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 31 mars 2026
21. Clôture de la séance






















