9 juin 2025
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 11 juin
Drapeau de l'Université Laval
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.1.1 Valeur monétaire de la diminution de performance de l'équipe des agentes et agents du télémarketing
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2025
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2025
6. Engagement du Conseil d'administration de l'Université Laval envers le ministère de l'Enseignement supérieur
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2024-2025 (règles budgétaires 4.1.8 et 4.1.11)
7. Rapport concernant les agrégations et titularisations au 1er juin 2025
8. Assemblée générale des membres de l'Université Laval
Date
9. Rapport d'avancement 2023-2024 de Sentinelle Nord
10. Rapports annuels 2024-2025 des comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval désignés par le ministre de la Santé et des Services sociaux en vertu de l'article 21 du Code civil du Québec
11. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL)
Dépôt du rapport d'activités pour l'année 2024-2025
12. Projet d'ajout d'une chaudière électrique d'une puissance de 12 mégawatts (MW) et d'une petite chaudière au gaz naturel
Autorisation de financement
Huis clos de consentement
Démissions et nominations
13. Faculté de médecine: vice-décanat et directions de départements
14. Faculté des sciences et de génie: direction de département
15. Faculté des sciences de l'éducation: direction de département
Nominations
16. Faculté de droit: vice-décanat
17. Faculté des sciences infirmières: vice-décanat
18. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: direction de département
19. Faculté des sciences et de génie: vice-décanat et direction de département
20. Faculté d'aménagement, d'architecture, d'art et de design: directions de départements
21. Comité exécutif
Document pour information
22. Rapport des activités de promotion et d'appui à la conduite responsable et à la gestion des conflits d'intérêts en recherche à l'Université Laval pour l'année 2024
Ordre du jour courant
23. Découvrir l'Université
Les programmes, de leur création à leur évaluation
24. Plan institutionnel ULaval 2023-2028 – État d'avancement des chantiers au 30 avril 2025
25. Résultat du processus d'appel d'offres concernant les assurances collectives des groupes d'emploi: personnel professionnel et cadre; professionnels/professionnelles de recherche; stagiaires postdoctoraux/postdoctorales; employés/employées de soutien et enseignants/enseignantes (assurance salaire uniquement)
Recommandations du Comité exécutif
26. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
26.1 Indexations salariales annuelles applicables à la haute direction, aux directrices et directeurs de service, au personnel de soutien non syndiqué et aux personnes titulaires des fonctions suivantes: cheffe de cabinet de la rectrice, cheffe de la Direction de la philanthropie et des relations avec les diplômées et diplômés et auditrice interne
26.2 Règlement sur les conditions d'emploi des professeures-administratrices et professeurs-administrateurs
27. Règlement sur les frais d'admission et d'inscription: indexation des frais d'analyse du dossier d'admission et modifications au Règlement sur les frais d'admission et d'inscription
Autorisation
28. Contrat d'acquisition de services de développement dans le cadre du projet de recherche et d'expérimentation d'une solution numérique de gestion des services notariaux (GPSN) pour les citoyens du Québec
Autorisation de ne pas assujettir ce contrat à la Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats de l'Université Laval
29. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
29.1 Mandats des comités du Conseil d'administration: révision annuelle
29.2 Résultats du questionnaire d'évaluation du Conseil d'administration et de ses comités 2025
29.3 Rapport sur l'application du Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval
30. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
30.1 Édifice La Fabrique – Renouvellement temporaire de la convention d'indivision: autorisation
31. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
32. Clôture de la séance
