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À la rescousse des consommateurs de produits financiers

Avec le nouveau Laboratoire en droit des services financiers, la professeure Cinthia Duclos travaillera à améliorer l’encadrement juridique et à former une relève dans ce domaine

Par : Manon Plante

Vos droits et obligations en lien avec vos produits financiers sont, pour vous, un casse-tête? Vous n’êtes pas seul. «Nous sommes presque tous des épargnants, donc des consommateurs de produits financiers. Mes recherches touchent ainsi à quelque chose d’important pour la majorité des Québécois», déclare la professeure de droit Cinthia Duclos.

Pourtant, la majorité des gens sont peu familiers avec cette branche du droit… même les juristes. «Les cours de base en droit touchent relativement peu aux services financiers», ajoute la professeure.

Avec la création du Laboratoire en droit des services financiers, elle espère fortement intéresser les étudiantes et étudiants au cadre juridique entourant des services tels le placement, le crédit et l’assurance, et pallier les failles dans ce domaine qui peuvent nuire aux consommatrices et consommateurs.

Une jeune femme qui voulait changer le monde

Rien ne prédestinait Cinthia Duclos à devenir avocate. Adolescente, elle envisageait plutôt une carrière d’enseignante. Ce sont les orienteurs de l’école qui lui ont suggéré le droit. «Ils décelaient en moi une envie de changer le monde. J’ai écouté leurs conseils et je me suis inscrite en droit à l’Université Laval. Durant mes études, j’ai découvert l’argumentaire juridique et ça m’a convaincu d’être à la bonne place. Et finalement, la vie fait bien les choses puisqu’aujourd’hui, je peux allier enseignement et droit», confie la professeure Duclos.

Durant son baccalauréat, Cinthia Duclos travaille pendant l’été dans un gros cabinet montréalais. Elle y fait aussi un stage de 6 mois, puis y travaille quelque temps. «J’ai beaucoup aimé cette expérience, qui m’a fait connaître le droit des affaires, mais aussi d’autres domaines du droit. J’ai notamment travaillé sur des causes touchant aux chartes et aux droits et libertés. Dans les grands cabinets, les avocats ont la possibilité de creuser profondément des questions. Ça m’a donné la piqûre pour la recherche», confie-t-elle.

Pendant les quelques mois qu’elle a passés à Montréal, Cinthia Duclos était aux premières loges pour assister au procès de Vincent Lacroix. «J’avais beaucoup d’intérêt pour l’affaire Norbourg, même si à l’époque je ne savais pas encore que j’allais me consacrer un jour à la protection des consommateurs de produits financiers», avoue-t-elle.

De retour à Québec, elle s’inscrit à la maîtrise en administration des affaires, puis choisit de faire un doctorat en droit des affaires à l’Université Laval. Sa thèse, sous la direction de Raymonde Crête, porte sur les défaillances organisationnelles qui ont des influences sur les épargnantes et épargnants. «Je me suis inspirée d’un modèle venu de Grande-Bretagne appelé modèle du fromage suisse. Conçu pour analyser les causes d’un accident, comme un écrasement d’avion, il permet de voir qu’il n’y a pas que le dernier geste, par exemple une manœuvre du pilote, qui cause un crash. Il y a également toute une série d’éléments organisationnels à considérer pour comprendre ce qui est arrivé. J’ai transposé ce modèle dans les services financiers et j’ai examiné, entre autres, si les tribunaux prennent en considération l’influence de tous les éléments organisationnels», explique Cinthia Duclos.

Très préoccupée par la protection des consommatrices et consommateurs, la professeure Duclos se dévoue également à d’autres causes, notamment à la qualité de vie des personnes vivant avec un handicap. Elle siège, entre autres, au conseil d’administration d’Adaptavie, un organisme dont la mission est de prévenir, de maintenir, d’améliorer et de promouvoir le bien-être physique et mental ainsi que l’autonomie des personnes vivant avec des limitations fonctionnelles.

L'avocate et professeure de droit Cinthia Duclos, très préoccupée de la protection des consommateurs, dirige le nouveau Laboratoire en droit des services financiers.

Lancement du Laboratoire en droit des services financiers

La professeure Duclos est enchantée de la création de la nouvelle unité mixte de recherche lancée cette semaine, qui réunit Beneva, l’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Université Laval. Le Laboratoire en droit des services financiers, qu’elle dirige, permettra notamment la mise sur pied d’une Clinique de protection des consommateurs de services financiers, une première au Canada.

«Les actions du Laboratoire auront des effets concrets sur le milieu. La Clinique de protection des consommateurs de services financiers, par exemple, donnera la chance aux étudiantes et étudiants de réaliser des mandats pro bono auprès de différents acteurs de l’industrie, dont les consommateurs, en appui et dans le prolongement du service d’assistance offert par l’AMF», se réjouit-elle.

«Le Laboratoire, ajoute-t-elle, est également une belle occasion de travailler tous ensemble à pallier les failles dans le droit des services financiers. Nos partenaires Beneva et l’AMF sont des collaborateurs précieux. Même si je suis plus orientée vers la protection des consommateurs, je ne travaille pas contre l’industrie. Nous avons tous intérêt à trouver ensemble les défaillances et à y remédier.»

À l’occasion du lancement de la nouvelle structure de recherche, la professeure Duclos tient à rendre hommage à sa directrice de thèse, aujourd’hui retraitée, qui a largement œuvré au développement de ce domaine juridique. «Raymonde Crête est vraiment l’ange derrière le projet, indique-t-elle. Le Laboratoire en droit des services financiers tire son origine du Groupe de recherche en droit des services financiers, qu’elle a fondé en 2007. Nous poursuivrons les travaux de ce groupe, mais l’UMR nous donnera l’occasion de créer une plus grande synergie entre l’enseignement et la recherche. L’un nourrira l’autre et vice-versa. Par exemple, avec la Clinique, on mettra en place un enseignement expérientiel qui donnera une formation plus avancée aux étudiantes et étudiantes, et nous aurons accès à des données anonymisées pour étayer nos recherches.»

En savoir plus sur le lancement du Laboratoire en droit des services financiers

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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