Vie universitaire

Procès sur le campus

La Faculté de droit se dote d'une nouvelle salle pour accueillir des audiences de tribunaux judiciaires

Le juge Daniel Dumais a profité de son passage sur le campus pour discuter avec des étudiants de la Faculté de droit.
Le 26 et le 27 septembre, la Cour supérieure du Québec a tenu deux audiences dans le local 2151 du pavillon Charles-De Koninck. Cette salle, qui a fait peau neuve l'hiver dernier, a été aménagée pour accueillir des séances de tribunaux judiciaires. La Cour supérieure était la première à l'utiliser.

La séance de mercredi opposait l'Agence du revenu du Québec à l'entreprise Gauthier Ressources. Le lendemain, les parties concernées étaient CSN-Construction, le Tribunal administratif du travail, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec et Construction Énergie Renouvelable.

Les audiences étant ouvertes au public, plusieurs étudiants en droit étaient sur place afin d'assister au déroulement des procédures. «L'événement était fort attendu. Plusieurs étudiants étaient très emballés à l'idée que la Cour se déplace jusqu'à eux. Je crois que le fait que cette salle soit disponible pour des audiences plaira énormément aux futurs avocats», dit Pamela Roy, étudiante au baccalauréat en droit et présidente de l'Association des étudiants et étudiantes en droit de l'Université Laval.

Le juge Daniel Dumais a profité de son passage sur le campus pour discuter avec les étudiants. Pour cet ancien chargé de cours, l'apprentissage des notions juridiques doit se faire en contexte réel. «Le fait d'assister à un procès permet aux étudiants de mettre ensemble le côté théorique et la réalité pratique du métier. Pour eux, c'est une occasion unique de voir comment un procès civil se fait au Québec. Ce n'est pas tellement le dossier qui importe, mais bien le processus judiciaire: comment les avocats travaillent, qui fait quoi, etc. Particulièrement pour ceux qui veulent plaider, la meilleure façon de se préparer est d'aller voir comment ça se passe concrètement.»

Ravi de son expérience, le juge espère tenir deux journées d'audience par année sur le campus. «Cette entente avec l'Université Laval permet à la Cour supérieure de démystifier le processus judiciaire auprès de la communauté universitaire, et plus particulièrement auprès des étudiants en droit appelés à être des acteurs du système judiciaire. De plus en plus, la Cour cherche à s'ouvrir et à publiciser les débats, qui sont publics sauf exception.»

La venue d'un tribunal sur le campus n'est pas chose nouvelle. En 1974, l'Université avait conclu un accord avec le gouvernement du Québec afin que soient tenues à l'occasion des séances des tribunaux judiciaires de première instance. Si l'initiative a été abandonnée avec les années, la Faculté de droit a profité des récentes rénovations du pavillon pour aménager une salle qui réponde aux critères d'aujourd'hui.

Le nouvel espace comprend tous les équipements technologiques requis pour l'utilisation de la visioconférence et la présentation de preuves sur support électronique. On peut aussi y faire de la captation vidéo et de l'enregistrement audio. «Cette salle est parmi les plus équipées du campus sur le plan technologique, se réjouit Sophie Laviolette, directrice exécutive de la Faculté de droit. On pourrait y tenir un procès sans papier. Avec cette salle, nous sommes en avance sur notre temps, ce qui est normal puisque l'on forme les avocats de demain!»

En plus des séances de tribunaux, la salle est mise à la disposition des étudiants et des professeurs pour des cours, des séminaires et des concours de plaidoirie. On y présente aussi régulièrement des conférences, des colloques et diverses activités avec des partenaires de la Faculté.

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