1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Communications de la présidente
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 septembre 2020
5. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes de l’Université Laval: rapport 2019-2020 de la secrétaire générale
6. Demande de suspension de l’application de l’article 4.4.2 de la Politique de la formation à distance pour la session d’hiver 2021
Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
7. Maîtrise en audiologie: création d’une place hors contingent pour les candidates et candidats issus des Premières Nations ou des Inuits du Québec
Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
8. Maîtrise en audiologie: modification de l’exigence linguistique en français aux fins de l’admission
Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
9. Commission de la recherche de l’Université Laval: rapport annuel 2019-2020
10. Commission des études de l’Université Laval: rapport annuel 2019-2020
11. Commission des affaires étudiantes de l’Université Laval: rapport annuel 2019-2020
Ordre du jour courant
12. Plan de réconciliation autochtone
13. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID
14. Réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Passage sur le campus de l’Université Laval – Information à la communauté universitaire, échanges sur les préoccupations et réponses aux questions
15. Règlement disciplinaire 2019-2020: suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études
16. Comité-conseil du Conseil universitaire sur la liberté d’expression: consultation sur un projet d’énoncé sur la valorisation et la protection de la liberté d’expression à l’Université Laval
17. Programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en agriculture, alimentation et société: suspension des admissions
Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
18. Centre de recherche en arthrite de l’Université Laval (ARThrite): reconnaissance universitaire
Avis de la Commission de la recherche
Recommandations de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation
19. Clôture de la séance