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Un recours collectif apporte 1 M $ à la recherche sur les vitamines
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L’Université obtiendra 1 M $ dans la foulée du Règlement des recours collectifs nationaux relatifs aux vitamines. À sa dernière séance, le Conseil d’administration a entériné une entente entre l’Université et les administrateurs du règlement qui fixe les conditions entourant le versement de ce montant. La somme devra être investie dans des activités en lien avec l’enseignement et la recherche sur les vitamines et l’Université devra faire régulièrement rapport sur l’utilisation des fonds.
En 1999, des recours collectifs avaient été engagés en Ontario, en Colombie-Britannique et au Québec contre une trentaine de fabricants de vitamines utilisées en nutrition animale et en nutrition humaine. La poursuite alléguait que ces entreprises avaient conspiré en vue de fixer les prix et les marchés des vitamines au Canada entre 1988 et 1999. Sans admettre qu’il y ait eu faute ou responsabilité, plus de la moitié de ces compagnies ont accepté un «compromis des réclamations litigieuses» en versant une somme de 132 M $.
En vertu du règlement approuvé par la Cour supérieure du Québec, 11,4 M $ doivent être versés «au Fonds des consommateurs afin d'être distribués à des organisations communautaires désignées pour les activités reliées aux produits vitaminiques telles que pour la recherche sur les aliments et la nutrition ou les programmes éducatifs et alimentaires ou les services aux consommateurs ou les activités de protection des consommateurs au bénéfice indirect des consommateurs». C’est ainsi que 1 M $ aboutiront dans les coffres de l’Université Laval ainsi que dans ceux de l’Université McGill et de l’Université de Montréal, «trois institutions qui disposent à la fois d’un département de sciences animales et d’un département de nutrition humaine», signale Jean-Paul Laforest, doyen de la Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation.
C’est d’ailleurs cette faculté qui profitera de cette entrée de fonds inattendue. «Nous avons deux groupes de recherche – l’Institut des nutraceutiques et des aliments fonctionnels et le Centre de recherche en sciences et technologie du lait – qui réalisent des travaux sur les vitamines en lien avec l’alimentation humaine ou animale», signale le doyen. Un comité directeur, dont feront partie des chercheurs des deux centres, veillera à ce que cette somme soit investie dans des projets structurants, ajoute-t-il.
En 1999, des recours collectifs avaient été engagés en Ontario, en Colombie-Britannique et au Québec contre une trentaine de fabricants de vitamines utilisées en nutrition animale et en nutrition humaine. La poursuite alléguait que ces entreprises avaient conspiré en vue de fixer les prix et les marchés des vitamines au Canada entre 1988 et 1999. Sans admettre qu’il y ait eu faute ou responsabilité, plus de la moitié de ces compagnies ont accepté un «compromis des réclamations litigieuses» en versant une somme de 132 M $.
En vertu du règlement approuvé par la Cour supérieure du Québec, 11,4 M $ doivent être versés «au Fonds des consommateurs afin d'être distribués à des organisations communautaires désignées pour les activités reliées aux produits vitaminiques telles que pour la recherche sur les aliments et la nutrition ou les programmes éducatifs et alimentaires ou les services aux consommateurs ou les activités de protection des consommateurs au bénéfice indirect des consommateurs». C’est ainsi que 1 M $ aboutiront dans les coffres de l’Université Laval ainsi que dans ceux de l’Université McGill et de l’Université de Montréal, «trois institutions qui disposent à la fois d’un département de sciences animales et d’un département de nutrition humaine», signale Jean-Paul Laforest, doyen de la Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation.
C’est d’ailleurs cette faculté qui profitera de cette entrée de fonds inattendue. «Nous avons deux groupes de recherche – l’Institut des nutraceutiques et des aliments fonctionnels et le Centre de recherche en sciences et technologie du lait – qui réalisent des travaux sur les vitamines en lien avec l’alimentation humaine ou animale», signale le doyen. Un comité directeur, dont feront partie des chercheurs des deux centres, veillera à ce que cette somme soit investie dans des projets structurants, ajoute-t-il.
