22 mars 2024
Déclaration de l’Université Laval concernant la révision des statuts
La secrétaire générale partage avec les membres de la communauté l’avancement des travaux sur la révision des statuts
À toute la communauté,
Après plus de quatre années de travail, de nombreuses consultations et rencontres, la lecture de plus de 700 recommandations de la communauté universitaire et de 15 mémoires provenant de la communauté et de l’externe, nous venons de franchir un pas important dans la refonte des statuts par la présentation de l’état d’avancement du projet aux derniers Conseil universitaire et d’administration, de même que les étapes à venir avant la plénière prévue le 28 mars 2024 avec les membres du Conseil universitaire. J’ai transmis à divers groupes qui en ont fait la demande des informations importantes rappelant le processus de consultation, les objectifs de la révision, un sommaire des principales modifications et les prochaines étapes. De plus, un document de travail présentant le projet des Statuts accompagnait l’envoi, permettant ainsi de comprendre la réflexion qui a guidé la refonte. Ces informations sont disponibles pour la communauté sur notre site Web.
Nous avons effectué une dizaine de rencontres à la demande de divers regroupements de la communauté, notamment avec la direction de l’Université, la Commission de la recherche, la Commission des études, le Comité de gouvernance du Conseil universitaire (CGCU), le Comité de gouvernance du Conseil d’administration (CGCA), le Comité d’amendement des Statuts (CAS), les syndicats, les décanats et les directions de service. Ces rencontres se poursuivent.
Les Statuts découlent de la Charte de l’Université. Ils assurent la mise en application de la Charte et ne peuvent y déroger. Ils constituent le manuel de gestion de l’Université Laval. La refonte est un long processus qui exige de la minutie et aussi du temps pour bien faire les choses, tout en se rappelant que nous avons dû ralentir les travaux pendant près de deux ans en raison de la pandémie.
Un groupe de travail composé de membres du Bureau du secrétaire général et d’avocats-conseils externes a été mis en place afin de colliger les informations reçues et les intégrer, lorsque possible, dans le projet de refonte. Ce groupe rendait compte périodiquement à la direction de l’Université, au CGCU, au CGCA et au CAS.
Les objectifs fixés pour la refonte des statuts étaient, et le sont encore, la simplicité, la flexibilité, la modernité et la conformité à la législation. La simplicité afin d’en faciliter la lecture et la compréhension. La flexibilité dans la gouvernance universitaire. La modernité pour refléter les pratiques actuelles et par l’ajout de membres à certaines instances de gouvernance. La conformité à la législation. Après quatre années de travail et de nombreuses consultations, nous sommes d’avis que ce projet des Statuts répond aux attentes de la communauté et que les choix qui ont été faits répondent aux objectifs que nous nous sommes fixés dans un souci de proportionnalité et d’équité.
Nous sommes aussi d’avis qu’ils sont compatibles avec l’ensemble des conventions collectives, règlements, ententes et protocoles dont celle du Syndicat des professeurs et professeures de l’Université Laval (SPUL).
À la lecture des Statuts, vous serez en mesure de constater que la collégialité est déclinée par le biais de la structure et des différentes dispositions des Statuts, est renforcée par les modifications apportées et vaut pour l’ensemble des membres de la communauté universitaire. Il n’est pas nécessaire de réitérer ce concept dans les Statuts.
Monique Richer,
Professeure titulaire, Faculté de pharmacie
Avocate et Secrétaire générale
Université Laval
