29 août 2025
Entrée en vigueur des Statuts de l'Université Laval le 1er septembre 2025
L'Université se dote de statuts modernes, simplifiés et plus clairs, qui reflètent les pratiques ayant évolué au cours des années
Le campus universitaire
— Dany Vachon
Une nouvelle version des Statuts de l'Université Laval entrera en vigueur à compter du 1er septembre 2025. Cette révision est le fruit d'un long processus de consultation incluant l'analyse de 700 recommandations en provenance de la communauté universitaire, 15 mémoires de la communauté et de l'externe ainsi que la rencontre de plusieurs regroupements du campus, dont les syndicats. Elle permet à l'Université Laval de se doter de statuts modernes, simplifiés et plus clairs, qui reflètent les pratiques ayant évolué au cours des années, en conformité avec le corpus réglementaire en vigueur.
Il est à noter que certaines dispositions des statuts entrent en vigueur de façon séquentielle d'ici le 1er janvier 2026. De plus, quelques-unes n'ont pas encore été mises en vigueur, un litige étant actuellement en cours avec le Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval.
