16 mai 2025
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 21 mai 2025
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du Conseil d'administration (CA)
3.1.1 Acompte sur les droits de scolarité au moment de l'acceptation d'une offre d'admission: frais supplémentaires exigés advenant le changement de programme à l'interne
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 avril 2025
5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 avril 2025
6. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 mai 2025
7. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 avril 2025
8. Autorisation des emprunts à court terme pour l'année 2025-2026
9. Délégation du pouvoir de transiger des transactions à terme de devises
10. Règlement disciplinaire à l'intention des personnes étudiantes de l'Université Laval: modifications
Avis du Conseil universitaire
11. Calendrier des séances du Conseil d'administration pour l'année 2026
Modification pour la séance de mai 2026
Huis clos de consentement
Démission
12. Faculté d'aménagement, d'architecture, d'art et de design: direction de département
Démissions et nominations
13. Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique: direction de département
14. Faculté des sciences de l'éducation: direction de département
Nominations
15. Faculté des sciences sociales: vice-décanat
16. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: vice-décanat
17. Faculté des sciences de l'administration: direction de département
Ordre du jour courant
18. Découvrir l'Université
Bilan et prospectives Sentinelle Nord
19. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
19.1 Gestion intégrée des risques:
19.1.1 Portrait organisationnel de risques – printemps 2025
19.1.2 Appétence pour le risque
20. Contrat d'acquisition de services de développement dans le cadre du projet de recherche et d'expérimentation d'une solution numérique de gestion des services notariaux (GPSN) pour les citoyens du Québec
Autorisation de ne pas assujettir ce contrat à la Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats de l'Université Laval
21. Contrat pour le remplacement de deux plateformes Exadata Cloud@Customer (ExaCC), incluant la location, le support de serveur de traitement de données, les licences nécessaires pour opérer la technologie Exadata du manufacturier Oracle, la location d'unités de consommation de puissance de calcul (CPU) et la consommation de service infonuagique
Autorisation de conclure un contrat de gré à gré avec le fournisseur Oracle Canada ULC (Oracle)
22. Création de deux nouveaux clubs Rouge et Or
22.1 Hockey féminin: acceptation de principe
22.2 Flag-football: acceptation de principe
23. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
24. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées du Conseil d'administration
Huis clos courant
Nomination
25. Bureau du secrétaire général
26. Clôture de la séance
