21 février 2025

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 26 février 2025

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Tableau de suivis du CA
- 3.1.1 Grand portrait des diplômés: mécanisme utilisé pour valider les adresses postales des 350 000 diplômées et diplômés
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice

Ordre du jour de consentement

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 novembre 2024

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er novembre 2024 au 31 janvier 2025

6. Rapport annuel 2023-2024 sur les activités des entités liées de l'Université Laval

Huis clos de consentement

Nominations

7. Faculté d'aménagement, d'architecture, d'art et de design: vice-décanat

8. Faculté des études supérieures et postdoctorales: vice-décanat

9. Faculté de médecine: directions de départements

10. Faculté des sciences et de génie: directions de départements

11. Comités du Conseil d'administration

Ordre du jour courant

12. Découvrir l'Université

L'évolution des services des ressources humaines de l'Université Laval

13. Renouvellement de la convention collective des employées et employés de l'Université Laval représentés par le Syndicat des employées et employés de l'Université Laval (SEUL), local 2500 du SCFP: entente de principe

Recommandations du Comité exécutif

14. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration

14.1 Budget du fonds de fonctionnement: orientations et paramètres budgétaires 2025-2026
14.2 Budget du fonds des immobilisations: orientations et paramètres budgétaires pour 2025-2026 et ajustements pour 2024-2025

15. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration

15.1 Politique sur la gouvernance des données institutionnelles
15.2 Politique relative à la gestion de crise: modifications
15.3 Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration: révision annuelle

16. Demande de création d'un département d'innovation en éducation médicale à la Faculté de médecine

Réception de l'avis du Comité exécutif et recommandations du Conseil universitaire

17. Indexation des droits de scolarité des étudiantes et étudiants de l'international, hors France et hors Belgique, dans les programmes de 1^er cycle et de 2^e cycle de type professionnel en 2025-2026

Recommandation du Comité exécutif

18. Service des affaires juridiques: création d'une unité

Recommandations du Comité exécutif

19. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

19.1 Projet de construction de nouveaux espaces d'apprentissage et de vie facultaire pour la Faculté des sciences de l'éducation (projet «Passerelle FSE»): lancement de la phase de planification et financement afférent
19.2 Projet d'agrandissement du pavillon de Médecine dentaire pour permettre l'augmentation des cohortes et le développement de la recherche: acceptation de principe de l'orientation de développement

20. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration