ULaval Nouvelles
Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 27 octobre 2021

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Tableau de suivis du CA

3.1.1 Implication des étudiant.es dans le nouveau Service de développement professionnel

3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA

3.3 Suivi du Comité exécutif

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2021

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2021

6. Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2020-2021 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire: recommandation du vice-recteur exécutif

7. Plan des mesures d'urgence de l'Université Laval: recommandation du Comité exécutif

8. Lettre d'entente avec le Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval ayant pour objet Compte des participants au RRPPUL: recommandation du Comité exécutif

9. Amendement n°28 du Régime de retraite des employés et employées de l'Université Laval (RREEUL): recommandation du Comité exécutif

10. Rapport annuel 2020-2021 de Sentinelle Nord

11. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): rapport d'activités 2020-2021

Huis clos (sur consentement) (point 12 à 14)

Ordre du jour courant

15. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID

16. Centre d'intervention et de prévention des violences à caractère sexuel (CIPVACS): rapport au 30 avril 2021

17. Centre de prévention et d'intervention en matière de harcèlement (CPIMH): rapport annuel 2020-2021

18. Ombudsman: rapport des activités pour l'année 2020-2021 et suivi des recommandations pour l'année 2019-2020

19. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration

20. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

21. Mise en marche de la procédure d'élection du recteur ou de la rectrice

22. Consultation de la communauté sur les modifications aux Statuts – Suites à donner

Huis clos (courant) (points 23 à 27)

28. Clôture de la séance

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