17 novembre 2023
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 22 novembre 2023
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 octobre 2023
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 octobre 2023
6. Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2024, choix de la limite d'assurance par réclamation et mandat du signataire
7. Rapports annuels 2022-2023 du Centre de prévention et d'intervention en matière de harcèlement (CPIMH), du Centre d'intervention et de prévention des violences à caractère sexuel (CIPVACS) ainsi que du suivi des divulgations relatives à la Politique sur la divulgation d'actes répréhensibles à l'Université Laval
8. Modification de la Politique de financement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL) – Projet d'amendement n°36: recommandations du Comité exécutif
9. Comité d'aménagement et de mise en oeuvre (CAMEO) - Rapport annuel 2022-2023: recommandation du Comité exécutif
10. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): rapport d'activités 2022-2023
11. Délégation de pouvoir: signature de certaines ententes de partenariat
Documents pour information
12. Suivi des activités à retombées sociales de l'Université Laval
Huis clos (sur consentement) (pts 13 à 17)
Ordre du jour courant
18. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées
18.1 États financiers et Rapport annuel sur les activités de La Fondation de l'Université Laval au 30 avril 2023
18.2 Rapport du Comité de placement de la Fiducie globale de placement de l'Université Laval – La Fondation de l'Université Laval pour l'année financière 2022-2023
18.3 Rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2022-2023
18.4 Points saillants 2022-2023 et Perspectives 2023-2024 de la Direction de la philanthropie et des relations avec les diplômées et diplômés (DPRD)
19. Version révisée du Protocole (Règlement) sur les conditions d'emploi des directrices et des directeurs de service et les paramètres d'indexation salariale 2023-2024
20. Projections financières 2023-2024 sur la base des résultats au 30 septembre 2023: recommandations du Comité exécutif
21. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
21.1 Pavillon Paul-Comtois – Projet de modernisation des espaces de la Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: autorisation de dépôt d'une fiche d'avant-projet pour demande de mise à l'étude d'un projet majeur au Plan québécois des infrastructures
21.2 Installations sportives de l'Université Laval – Projet de modernisation et rénovation du stade couvert du PEPS et réfection de deux terrains synthétiques extérieurs – Demande de subventions dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA): acceptation de principe et financement
22. Rapport du Comité des ressources humaines
22.1 Situation financière des régimes de retraite de l'Université Laval au 31 décembre 2022 et projections au 30 septembre 2023
23. Rapport du Comité de suivi du Projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion
24. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
24.1 Rapport du Système d'information financière des universités (SIFU) 2022-2023 et rapport sur l'état du traitement 2022-2023 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
24.2 Rapport annuel du Comité de placement et de trésorerie de l'Université Laval pour l'exercice 2022-2023
24.3 Plan de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle: réception de la reddition de comptes pour l'édition 2022-2023 et adoption de l'édition 2023-2024
24.4 Rapport annuel 2022-2023 de la gestion intégrée des risques
Huis clos (courant) (pts 25 et 26)
27. Clôture de la séance
