13 juin 2022
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 15 juin 2022
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CA
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mai 2022
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2022
6. Reddition de comptes et état d'avancement de la planification stratégique 2017-2022
7. Rapports annuels 2020-2021 des comités sectoriels d'éthique de la recherche et du Comité universitaire d'éthique de la recherche pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021:
Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche
Comité d'éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l'éducation
Comité d'éthique de la recherche en sciences de la santé
Comité universitaire d'éthique de la recherche
8. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): rapport d'activités 2021-2022
9. Rapport concernant les agrégations et les titularisations au 1er juin 2022
10. Engagement du Conseil d'administration de l'Université Laval envers le ministère de l'Enseignement supérieur: Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2021-2022 (règles budgétaires 5.8 et 5.11)
11. Assemblée générale des membres de l'Université Laval: date
12. Délégation d'autorité de signature – Vice-rectorat à l'équité, la diversité et à l'inclusion et aux ressources humaines (VREDIRH)
Huis clos (sur consentement) (points 13 à 18)
Ordre du jour courant
19. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID
20. Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval: modifications
21. Règlement concernant l'ombudsman: modifications
22. Demande de création de l'École de counseling et d'orientation au sein de la Faculté des sciences de l'éducation: réception de l'avis du Comité exécutif et recommandations du Conseil universitaire
23. Transformation de la gestion des ressources humaines et de la gestion financière et Évolution des solutions PeopleSoft: recommandation du Comité exécutif
24. Politique sur la santé et la sécurité de l'Université Laval
25. La Fondation de l'Université Laval – Développement et relations avec les diplômés: plan de travail du comité conjoint ULaval-FUL
26. Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration
27. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
28. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
Huis clos (courant) (points 30 à 32)
33. Clôture de la séance
