ULaval Nouvelles
Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 15 juin 2022

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CA

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 mai 2022

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2022

6. Reddition de comptes et état d'avancement de la planification stratégique 2017-2022

7. Rapports annuels 2020-2021 des comités sectoriels d'éthique de la recherche et du Comité universitaire d'éthique de la recherche pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021:

  • Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche
  • Comité d'éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l'éducation
  • Comité d'éthique de la recherche en sciences de la santé
  • Comité universitaire d'éthique de la recherche

8. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL): rapport d'activités 2021-2022

9. Rapport concernant les agrégations et les titularisations au 1er juin 2022

10. Engagement du Conseil d'administration de l'Université Laval envers le ministère de l'Enseignement supérieur: Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2021-2022 (règles budgétaires 5.8 et 5.11)

11. Assemblée générale des membres de l'Université Laval: date

12. Délégation d'autorité de signature – Vice-rectorat à l'équité, la diversité et à l'inclusion et aux ressources humaines (VREDIRH)

Huis clos (sur consentement) (points 13 à 18)

Ordre du jour courant

19. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID

20. Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants et étudiantes de l'Université Laval: modifications

21. Règlement concernant l'ombudsman: modifications

22. Demande de création de l'École de counseling et d'orientation au sein de la Faculté des sciences de l'éducation: réception de l'avis du Comité exécutif et recommandations du Conseil universitaire

23. Transformation de la gestion des ressources humaines et de la gestion financière et Évolution des solutions PeopleSoft: recommandation du Comité exécutif

24. Politique sur la santé et la sécurité de l'Université Laval

25. La Fondation de l'Université Laval – Développement et relations avec les diplômés: plan de travail du comité conjoint ULaval-FUL

26. Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration

27. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration

28. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration

29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration

Huis clos (courant) (points 30 à 32)

33. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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