31 mars 2009
Des stagiaires postdoctoraux chez le ministre Blackburn
Par : Yvon Larose
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Le 19 mars à Ottawa, une délégation de l’Association des stagiaires postdoctoraux de l’Université Laval (ASPUL) a été reçue au cabinet du ministre du Revenu national, Jean-Pierre Blackburn. Étaient également présents des représentants de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Les échanges ont porté sur la situation fiscale des stagiaires postdoctoraux à l’Université Laval, comme dans l’ensemble des établissements universitaires au Québec et au Canada.
La rencontre a fait apparaître des différences très importantes entre la situation réelle des postdoctorants et la perception qu’en ont les représentants gouvernementaux. Le porte-parole du Bloc québécois en matière de revenu national, Robert Carrier, était présent. Il a notamment proposé que les organismes universitaires et subventionnaires décident du statut imposable ou non des bourses, plutôt que l’ARC. Cette solution et d’autres n’ont pas été écartées a priori par les représentants gouvernementaux.
Rappelons que les postdoctorants des universités québécoises ont vu leur statut fiscal modifié relativement à l’imposition fédérale. Depuis l’année financière 2007, ils sont imposés à hauteur de 10 % sur le montant de leur bourse parce que la Loi de l’impôt sur le revenu considère que les postdoctorants ne sont pas des étudiants. Le litige porte principalement sur les différences entre la subvention de recherche, la bourse de formation et de perfectionnement, et la bourse d’études. Les deux premières sont imposables.
Dès novembre 2007, Marie Audette, doyenne de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval, a entrepris des démarches auprès de Revenu Canada, avec l’appui du réseau universitaire québécois, afin que le Ministère revienne sur sa décision. «Aujourd’hui, explique-t-elle, les universités du Québec font front commun par le biais de l’Association des doyens des études supérieures au Québec.» Actuellement, un sous-comité de l’Association se penche sur l’harmonisation des pratiques d’accueil et d’encadrement relatives aux stagiaires postdoctoraux. «Par ce travail, dit-elle, nous allons montrer que les postdoctorants, malgré qu’ils soient à une étape avancée de leur formation, sont toujours en formation. Leur statut fiscal préoccupe les établissements universitaires. Nous voulons démontrer l’importance d’une formation postdoctorale pour une carrière en recherche.» Le réseau universitaire québécois compte plus de 1 500 stagiaires postdoctoraux. À Laval, ils sont 254.
Le jeudi 16 avril, l’ASPUL tiendra une rencontre d’information pour les postdoctorants et les étudiants aux cycles supérieurs. Pour information: stagpostdoculaval@gmail.com.
La rencontre a fait apparaître des différences très importantes entre la situation réelle des postdoctorants et la perception qu’en ont les représentants gouvernementaux. Le porte-parole du Bloc québécois en matière de revenu national, Robert Carrier, était présent. Il a notamment proposé que les organismes universitaires et subventionnaires décident du statut imposable ou non des bourses, plutôt que l’ARC. Cette solution et d’autres n’ont pas été écartées a priori par les représentants gouvernementaux.
Rappelons que les postdoctorants des universités québécoises ont vu leur statut fiscal modifié relativement à l’imposition fédérale. Depuis l’année financière 2007, ils sont imposés à hauteur de 10 % sur le montant de leur bourse parce que la Loi de l’impôt sur le revenu considère que les postdoctorants ne sont pas des étudiants. Le litige porte principalement sur les différences entre la subvention de recherche, la bourse de formation et de perfectionnement, et la bourse d’études. Les deux premières sont imposables.
Dès novembre 2007, Marie Audette, doyenne de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval, a entrepris des démarches auprès de Revenu Canada, avec l’appui du réseau universitaire québécois, afin que le Ministère revienne sur sa décision. «Aujourd’hui, explique-t-elle, les universités du Québec font front commun par le biais de l’Association des doyens des études supérieures au Québec.» Actuellement, un sous-comité de l’Association se penche sur l’harmonisation des pratiques d’accueil et d’encadrement relatives aux stagiaires postdoctoraux. «Par ce travail, dit-elle, nous allons montrer que les postdoctorants, malgré qu’ils soient à une étape avancée de leur formation, sont toujours en formation. Leur statut fiscal préoccupe les établissements universitaires. Nous voulons démontrer l’importance d’une formation postdoctorale pour une carrière en recherche.» Le réseau universitaire québécois compte plus de 1 500 stagiaires postdoctoraux. À Laval, ils sont 254.
Le jeudi 16 avril, l’ASPUL tiendra une rencontre d’information pour les postdoctorants et les étudiants aux cycles supérieurs. Pour information: stagpostdoculaval@gmail.com.
