11 octobre 2019
Conseil d'administration
Séance ordinaire du 17 octobre 2019
Ordre du jour
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
– Déclaration des conflits d’intérêt des administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour
3. Communications de la présidente et de la rectrice
– Suivi du Comité exécutif
– Tableau de suivis du CA
– Plan de travail annuel du CA
4. Questions des membres
Sur consentement des membres
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 26 août au 30 septembre 2019
6. Rapport au ministère responsable de l’Enseignement supérieur 2018-2019 en application du premier alinéa de l’article 4.1 de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire
– Recommandation du vice-recteur exécutif
7. Proportion de chargées et chargés de cours par rapport au corps professoral en comparaison avec les autres universités québécoises
Huis clos (sur consentement) (pt 8)
Ordre du jour courant
9. Centre d’intervention et de prévention des violences à caractère sexuel (CIPVACS): rapport au 30 avril 2019
10. Centre de prévention et d'intervention en matière de harcèlement (CPIMH): rapport annuel 2018-2019
11. Entente de principe: Renouvellement de la convention collective des chargées et chargés d’enseignement en médecine et de la convention collective des responsables de formation pratique de l’Université Laval représentés par le Syndicat des responsables de formation pratique de l’Université Laval (SRFPUL)
12. Bureau des services Web et du recrutement étudiant: modification du statut
– Recommandation du Comité exécutif
13. Bureau de soutien à l’enseignement: modification du statut
– Recommandation du Comité exécutif
14. Suivi des activités de la Direction des affaires internationales et de la Francophonie (DAIF)
15. Suivi du plancher d’emploi pour les professeures et professeurs membres du Syndicat des professeures et professeurs de l’Université Laval (SPUL)
16. Projet pilote «Compte de banque, marge de crédit et cartes de crédit»: nombre de cartes de crédit attribuées, et nombre et valeurs des transactions
17. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration
– Rédaction des procès-verbaux du Conseil d’administration
Rencontre des membres sans la direction
18. Clôture de la séance
