10 juin 2024
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 12 juin 2024
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.1.1 Rapport sur le processus de sélection de l'adjudicataire actuel: Contrat pour l'acquisition de services de placement médias
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2024
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 mai 2024
6. Engagement du Conseil d'administration de l'Université Laval envers le ministère de l'Enseignement supérieur: Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024 (règles budgétaires 5.8 et 5.11)
7. Rapport concernant les agrégations et titularisations au 1er juin 2024
8. Autorisation des emprunts à court terme pour l'année 2024-2025
9. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL) – Projet d'amendement n°37: recommandations du Comité exécutif
10. Modification au Règlement du Régime de retraite des professeurs et professeures de l'Université Laval (RRPPUL) – Projet d'amendement n° 41: recommandations du Comité exécutif
11. Assemblée générale des membres de l'Université Laval: date
12. Service de sécurité et de prévention – Demande de permis d'achat et d'utilisation de pesticides: autorisation
13. Autorisation des projets en ressources informationnelles (RI): transfert de responsabilités du vice-recteur aux infrastructures et à la transformation au vice-recteur adjoint et dirigeant de l'information
14. Rapports annuels 2023-2024 des comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval désignés par le ministre de la Santé et des Services sociaux en vertu de l'article 21 du Code civil du Québec
Huis clos (sur consentement)
Démission et nomination
15. Comités du Conseil d'administration: Comité des ressources humaines
Nominations
16. Faculté de droit: vice-décanat
17. Faculté des sciences de l'administration: vice-décanat
18. Faculté de médecine: vice-décanat et directions de département
19. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: directions de département
20. Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique: vice-décanat et direction de département
21. Faculté des lettres et des sciences humaines: vice-décanat et direction de département
22. Comités du Conseil d'administration: Comité d'audit et de gestion intégrée des risques
Document pour information
23. Rapport annuel des activités de promotion et d'appui à la conduite responsable et à la gestion des conflits d'intérêts en recherche à l'Université Laval
Ordre du jour courant
24. Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval – révision: avis du Conseil universitaire
25. Règlement disciplinaire à l'intention des personnes étudiantes de l'Université Laval: modifications - Avis du Conseil universitaire
26. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
26.1 Modalités de gestion de la réserve institutionnelle pour projets futurs
26.2 Politique de placement de la Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l'Université Laval: modifications
26.3 Délégation du pouvoir de transiger des transactions à terme de devises: autorisation
26.4 Gestion intégrée des risques: portrait organisationnel de risques
27. Rapport du Comité de suivi du Projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion
27.1 Projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion (programme Évo) - financement des activités pour l'année 2024-2025: autorisation de décaissement de la réserve pour projets futurs du Projet de transformation de la gestion des ressources humaines, évolution de la gestion des ressources financières et remplacement des systèmes actuels de gestion
28. Plan institutionnel ULaval 2023-2028: état d'avancement des chantiers au 30 avril 2024
29. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
29.1 Mandats des comités du Conseil d'administration: révision annuelle
29.2 Résultats du questionnaire d'évaluation du Conseil d'administration et de ses comités 2024
29.3 Rapport sur l'application du Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'Université Laval
30. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
31. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
31.1 Dépôt du Bilan en ressources informationnelles 2023-2024, de la Programmation en ressources informationnelles 2024-2029, et du Plan québécois des infrastructures - secteur des ressources informationnelles 2024-2035: autorisation
31.2 Carrefour international Brian Mulroney: demande de financement pour la phase de planification
32. Clôture de la séance
