Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 23 septembre 2020

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

  • Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice et mot de la rentrée

  • Tableau de suivis du CA:
  • Détail des économies réalisées durant la période de l’été 2020 au sein des facultés
  • Données sur les revenus de placements dans les budgets
  • Plan de travail des activités récurrentes du CA
  • Suivi du Comité exécutif

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 juin 2020

5. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 août 2020

6. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 septembre 2020

7. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er juillet au 31 août 2020

8. Calendrier des séances du Conseil d’administration pour l’année 2023: adoption

9. Rapport des emprunts à court terme effectués sur le marché monétaire au cours de l’année 2019-2020

10. Rapport annuel au 30 avril 2020 sur l’évolution de la réserve pour perte sur les activités de recherche

11. Abrogation de la résolution CA-2016-49: délégation du pouvoir de négocier des transactions à terme de devises

12. Abrogation de la résolution CA-2000-19 – Marge de crédit de l'Université Laval – pouvoir d'emprunt: délégation de pouvoir

13. Modification du Règlement du Régime de retraite des employés et employées de l’Université Laval (RREEUL): reconduction des modalités de retraite progressive

  • Recommandations du Comité exécutif

14. Assemblée générale des membres de l'Université Laval: délégation

Huis clos (sur consentement)

Nominations

15. Faculté de médecine

16. Faculté des sciences et de génie

17. Faculté des sciences de l’administration

18. Comités du Conseil d’administration

Ordre du jour courant

19. Comité de suivi et d’adaptation au contexte du Coronavirus

20. Mise en place d’une marge de crédit et institution d’un régime d’emprunts à long terme spécifique auprès de Financement-Québec pour financer le projet «Rénovation et acquisition d’équipements pour le CERC sur l’axe microbiome-endocannabinoïdome dans la santé métabolique – INAF»

21. Service des immeubles – Projet de rénovation des secteurs cliniques et de recherche de la Faculté de médecine dentaire au pavillon de Médecine dentaire – Phases 3 à 6: état de la situation et demande de financement additionnel

  • Recommandations du Comité exécutif

22. Hausse des droits de scolarité des étudiants étrangers dans les programmes de 1er et de 2e cycles autres que les maîtrises de recherche pour 2021-2022

  • Recommandations du Comité exécutif

23. Création d’un nouveau vice-rectorat: circonstances exceptionnelles et adoption du mandat d’un vice-recteur ou d’une vice-rectrice

24. Suivi des activités à impact social notamment en développement et santé durables

25. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration

  • Plan décennal d’investissements universitaires (PDIU) 2021-2031 de l’Université Laval

26. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration

  • Suivi des présences au Conseil d’administration pour l’année 2019-2020
  • Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration de l’Université Laval: révision
  • Mandats des comités du Conseil d’administration: révision

27. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration

  • États financiers de l’Université Laval au 30 avril 2020 et virements interfonds effectués au cours de l’exercice financier 2019-2020: recommandation du Comité d’audit et adoption
  • Désignation de l’auditeur indépendant pour l’exercice financier 2020-2021: recommandation du Comité d’audit

28. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration

Huis clos (courant)

Nomination

29. Vice-recteur ou vice-rectrice

30. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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