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Ouverture de la séance |
2 |
Ordre du jour |
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− Déclaration des conflits d'intérêt des administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour |
3 |
Communications de la présidente et de la rectrice |
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- Suivi du Comité exécutif |
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- Tableau de suivi du CA |
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- Plan de travail annuel du CA |
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Questions des membres |
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Sur consentement des membres |
5 |
Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2018 |
6 |
Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2018 |
7 |
Modification du Régime complémentaire de retraite de l'Université Laval (RCRUL) afin de permettre aux employés du Syndicat des chargées et chargés de cours de l'Université Laval (SCCCUL) de cotiser au RCRUL |
8 |
Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2017-2018 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire |
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− Recommandation du vice-recteur exécutif |
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Huis clos (sur consentement) (pts 9 à 12) |
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Ordre du jour courant |
13 |
Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle et Plan de gestion des risques 2018-2019 en découlant: adoption |
14 |
Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats: reddition de comptes concernant les premiers mois d'implantation |
15 |
Infractions relatives aux études: statistiques 2016-2017 et 2017-2018 |
16 |
Pavillon de l'éducation physique et des sports (PEPS) – Projet de remplacement du système de réfrigération de l'aréna et demande de subvention afférente: acceptation de principe et financement |
17 |
Financement à long terme des déficits actuariels des régimes de retraites à prestations déterminées: autorisation |
18 |
Entente de principe: renouvellement du Règlement sur les conditions d'emploi des directrices et directeurs de service représentés par l'Assemblée: recommandation du Comité exécutif |
19 |
État d'avancement de la planification stratégique |
20 |
Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration |
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− Compétences des membres du Conseil d'administration |
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− Suivi des présences au CA pour l'année 2017-2018 |
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− Suivi de l'évaluation des travaux du CA |
21 |
Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration |
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− Descriptions de poste pour le personnel de direction supérieure |
22 |
Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration |
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Huis clos (régulier) (pt 23) |
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Rencontre des membres sans la direction |
24 |
Clôture de la séance |
