Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 24 octobre 2018















































































































































































































































































1Ouverture de la séance
2Ordre du jour
− Déclaration des conflits d'intérêt des administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3Communications de la présidente et de la rectrice
- Suivi du Comité exécutif
- Tableau de suivi du CA
- Plan de travail annuel du CA
4Questions des membres
Sur consentement des membres
5Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2018
6Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2018
7Modification du Régime complémentaire de retraite de l'Université Laval (RCRUL) afin de permettre aux employés du Syndicat des chargées et chargés de cours de l'Université Laval (SCCCUL) de cotiser au RCRUL
8Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2017-2018 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
− Recommandation du vice-recteur exécutif
Huis clos (sur consentement) (pts 9 à 12)
Ordre du jour courant
13Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle et Plan de gestion des risques 2018-2019 en découlant: adoption
14Politique sur les activités d'approvisionnement et la gestion des contrats: reddition de comptes concernant les premiers mois d'implantation
15Infractions relatives aux études: statistiques 2016-2017 et 2017-2018
16Pavillon de l'éducation physique et des sports (PEPS) – Projet de remplacement du système de réfrigération de l'aréna et demande de subvention afférente: acceptation de principe et financement
17Financement à long terme des déficits actuariels des régimes de retraites à prestations déterminées: autorisation
18Entente de principe: renouvellement du Règlement sur les conditions d'emploi des directrices et directeurs de service représentés par l'Assemblée: recommandation du Comité exécutif
19État d'avancement de la planification stratégique
20Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
− Compétences des membres du Conseil d'administration
− Suivi des présences au CA pour l'année 2017-2018
− Suivi de l'évaluation des travaux du CA
21Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
− Descriptions de poste pour le personnel de direction supérieure
22Rapport du Comité d'audit du Conseil d'administration
Huis clos (régulier) (pt 23)
Rencontre des membres sans la direction
24Clôture de la séance


 

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