29 octobre 2025
Ordre du jour du Conseil universitaire
Séance ordinaire 4 novembre 2025
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Communications de la présidente
3.1 Concours des Prix d'excellence en enseignement 2024
3.1.1 Prix Cours à distance, hybride ou comodal
3.2 Tableau de suivis CU
3.2.1 Motif justifiant le moment de la présentation du rapport d'activités du Comité sur la promotion et la protection de la liberté académique (CPPLA)
3.3 Plan de travail des activités récurrentes du CU
Ordre du jour de consentement
4. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 septembre 2025
5. Ombudsman
Rapport annuel d'activités pour l'année 2024-2025
6. Bureau de l'équité, de la diversité et de l'inclusion
Rapport annuel 2024-2025 du traitement des questions et des préoccupations en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
7. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes à l'Université Laval
Rapport 2024-2025 de la secrétaire générale
8. Calendrier des séances du Conseil universitaire pour l'année 2026: modification
9. Détermination des secteurs et attribution aux facultés du nombre de sièges destinés aux membres du corps professoral au sein des Commissions (études, recherche et affaires étudiantes) et du Conseil de la Faculté des études supérieures et postdoctorales
10. Programmes de maîtrise et de doctorat en études littéraires: changement d'appellation
Recommandations de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
11. Comité de gouvernance du Conseil universitaire (CGCU)
11.1 Ordre du jour du CGCU du 17 octobre 2025
Nomination
11.2 Comité de gouvernance du Conseil universitaire: membre
Ordre du jour courant
Nomination
12. Commission de la recherche: présidence
13. Programme de baccalauréat en génie industriel
Évaluation périodique
13.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
13.2 Plan d'action du doyen de la Faculté des sciences et de génie
14. Programmes de baccalauréat, de maîtrise et de doctorat en archéologie
Évaluation périodique
14.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
14.2 Plan d'action de la doyenne de la Faculté des lettres et des sciences humaines
15. Programmes de diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), de maîtrise et de doctorat en technologie éducative
Évaluation périodique
15.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
15.2 Plan d'action de la doyenne de la Faculté des sciences de l'éducation
16. Groupe de recherche en écologie buccale (GREB)
Évaluation périodique
16.1 Avis de la Commission de la recherche
16.2 Recommandations de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l'innovation
17. Commission de la recherche de l'Université Laval
Rapport annuel 2024-2025
18. Commission des études de l'Université Laval
Rapport annuel 2024-2025
19. Commission des affaires étudiantes de l'Université Laval
Rapport annuel 2024-2025
20. Règlement disciplinaire 2024-2025
Suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études
21. Questions des membres
22. Clôture de la séance
