21 octobre 2024
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire 23 octobre 2024
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.2 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 septembre 2024
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2024
6. Rapport du Système d'information financière des universités (SIFU) 2023-2024 selon les spécifications, les modalités et les échéances requises, conformément à l'article 6 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
Adoption et autorisation de signature
7. Rapport d'assurance raisonnable du professionnel en exercice indépendant sur la conformité et lettre du Conseil d'administration de l'Université Laval adressée au ministère de l'Enseignement supérieur ayant pour objet «Attestation du respect des conditions d'encadrement prévues à la règle 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour l'année universitaire 2023-2024»
8. Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2023-2024 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
Recommandation du vice-recteur exécutif
9. Institution d'un régime d'emprunts à court terme par marge de crédit auprès de Financement-Québec
Autorisation
10. Modification au Règlement du Régime de retraite des employés et employées de l'Université Laval (RREEUL) – Projet d'amendement n°31
Recommandations du Comité exécutif
Huis clos de consentement
Démissions et nominations
11. Faculté de médecine
11.1 Vice-décanat
11.2 Secrétaire de Faculté
Nominations
12. Faculté des sciences de l'administration: secrétaire de Faculté
13. Comité de la Politique linguistique de l'Université Laval
Document pour information
14. Rapport à la communauté 2023-2024
Ordre du jour courant
15. Découvrir l'Université
Les activités sportives
16. Rapport annuel d'activités du Bureau de l'ombudsman pour l'année 2023-2024
17. Renouvellement de la convention collective applicable aux stagiaires postdoctorales et aux stagiaires postdoctoraux représentés par l'Alliance de la fonction publique du Canada / Syndicat des travailleuses et travailleurs étudiants et postdoctoraux de l'Université Laval / FTQ (AFPC – STEP 10 800 – FTQ)
Recommandations du Comité exécutif
18. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
18.1 Approbation du dépôt d'une demande d'aide financière au Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation – Volet 4: Soutien au financement d'infrastructures de recherche et d'innovation (PSOv4) du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE) du Québec pour le projet «Construction d'une nouvelle station de recherche carboneutre et durable du Centre d'études nordiques dans la communauté inuite d'Umiujaq, Nunavik (Québec): un banc d'essai et de démonstration de sources d'énergie renouvelable et de techniques de construction durable adaptées au Nord
18.2 Projet de développement d'un Centre national de primatologie pour préparation aux pandémies (CNPPP): approbation d'une avance de fonds remboursable par la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI) pour le passage du projet à l'étape d'initiation
19. Clôture de la séance
