15 mai 2023
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 17 mai 2023
1 - Ouverture de la séance
2 - Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3 - Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
4 - Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2023
5 - Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 avril 2023
6 - Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 avril 2023
7 - Autorisation des emprunts à court terme pour l'année 2023-2024
8 - Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l'Université Laval – Acte de remplacement du fiduciaire, modifications à la convention de fiducie amendée et refonte: approbation
Documents pour information
9 - Rapport annuel des activités de promotion et d'appui à la conduite responsable et à la gestion des conflits d'intérêts en recherche à l'Université Laval
Huis clos (sur consentement) (points 10 à 17)
Ordre du jour courant
18 - Projet de politique sur la promotion et la protection de la liberté académique: recommandation du Conseil universitaire
19 - Convention collective 2023-2027 des professeures et professeurs représentés par le Syndicat des professeurs et des professeures de l'Université Laval (SPUL) – Adoption et autorisation de signature: Recommandations du Comité exécutif
20 - Politique sur la protection des renseignements personnels
21 - Autorisation des matrices d'approbation des projets en ressources informationnelles (RI)
22 - Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
23 - Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
24 - Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
Huis clos (courant) (points 25 à 27)
28 - Clôture de la séance
