1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
Tableau de suivis du CA
Plan de travail des activités récurrentes du CA
Suivi du Comité exécutif
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 octobre 2020
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 octobre 2020
6. Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’Université Laval (CÉRUL): rapport d’activités 2019-2020
7. Rapport annuel 2019-2020 sur les activités des entités liées de l’Université Laval
8. Rapport annuel sur les activités de La Fondation de l’Université Laval 2019-2020 et Rapport annuel 2019-2020 de la Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l’Université Laval
Recommandation du Comité exécutif
9. Rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2020 (Politique de création et d’administration des fonds issus de donations ou partenariats et de fonds d’investissements étudiants)
Recommandation du Comité exécutif
10. Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2021, choix de la limite d’assurance par réclamation et mandat du signataire
11. Politique sur la divulgation des actes répréhensibles à l'Université Laval: rapport annuel 2019-2020
12. Ombudsman: rapport des activités pour l’année 2019-2020
13. Modification du Régime de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval (RRPePUL) afin de revoir les hypothèses et méthodologies concernant les ententes de transfert et les demandes de rachat de service
14. Rapport du Système d’information financière des universités (SIFU) 2019-2020 en application du premier alinéa de l’article 4.1 de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire
15. Évolution et rendement des placements: rapport 2019-2020
16. Politique sur le cannabis à l’Université Laval: modification du processus de dispense pour fins de recherche
Huis clos (sur consentement) (points 17 à 23)
Ordre du jour courant
24. Présentation de la nouvelle ombudsman
25. Points saillants 2019-2020 et perspectives 2020-2021 de La Fondation de l’Université Laval
26. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID
27. Projections financières 2020-2021 sur la base des résultats au 30 septembre 2020
Recommandations du Comité exécutif
28. Contrats d’affiliation à intervenir entre l’Université Laval et le CHU de Québec – Université Laval, l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval, le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale et le Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches: autorisation de signature
Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes
29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration
30. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration
31. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration
32. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration
33. Clôture de la séance