Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 25 novembre 2020

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

  • Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour

3. Communications du président et de la rectrice

  • Tableau de suivis du CA
  • Plan de travail des activités récurrentes du CA
  • Suivi du Comité exécutif

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 octobre 2020

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 octobre 2020

6. Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’Université Laval (CÉRUL): rapport d’activités 2019-2020

7. Rapport annuel 2019-2020 sur les activités des entités liées de l’Université Laval

8. Rapport annuel sur les activités de La Fondation de l’Université Laval 2019-2020 et Rapport annuel 2019-2020 de la Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l’Université Laval

  • Recommandation du Comité exécutif

9. Rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2020 (Politique de création et d’administration des fonds issus de donations ou partenariats et de fonds d’investissements étudiants)

  • Recommandation du Comité exécutif

10. Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2021, choix de la limite d’assurance par réclamation et mandat du signataire

11. Politique sur la divulgation des actes répréhensibles à l'Université Laval: rapport annuel 2019-2020

12. Ombudsman: rapport des activités pour l’année 2019-2020

13. Modification du Régime de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval (RRPePUL) afin de revoir les hypothèses et méthodologies concernant les ententes de transfert et les demandes de rachat de service

14. Rapport du Système d’information financière des universités (SIFU) 2019-2020 en application du premier alinéa de l’article 4.1 de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire

15. Évolution et rendement des placements: rapport 2019-2020

16. Politique sur le cannabis à l’Université Laval: modification du processus de dispense pour fins de recherche

Huis clos (sur consentement) (points 17 à 23)

Ordre du jour courant

24. Présentation de la nouvelle ombudsman

25. Points saillants 2019-2020 et perspectives 2020-2021 de La Fondation de l’Université Laval

26. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID

27. Projections financières 2020-2021 sur la base des résultats au 30 septembre 2020

  • Recommandations du Comité exécutif

28. Contrats d’affiliation à intervenir entre l’Université Laval et le CHU de Québec – Université Laval, l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval, le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale et le Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches: autorisation de signature

  • Recommandation du vice-recteur aux études et aux affaires étudiantes

29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration

30. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration

31. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration

32. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration

33. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

Demande d’information

Suivez nous!