1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 septembre 2023
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 30 septembre 2023
6. Rapport au ministère responsable de l'Enseignement supérieur 2022-2023 en application du premier alinéa de l'article 4.1 de la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire: recommandation du vice-recteur exécutif
7. Modification au Règlement du Régime de retraite des employés et employées de l'Université Laval (RREEUL) – Projet d'amendement no 29: recommandations du Comité exécutif
8. Modification au Règlement du Régime de retraite des employés et employées de l'Université Laval (RREEUL) – Projet d'amendement no 30: recommandations du Comité exécutif
9. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL) – Projet d'amendement no 35: recommandations du Comité exécutif
10. Institution d'un régime d'emprunts à court terme par marge de crédit auprès de Financement-Québec: autorisation
Document pour information
11. Plan institutionnel ULaval 2023-2028: état d'avancement des chantiers et présentation d'une proposition de projet
Huis clos (sur consentement) (pts 12 à 15)
Ordre du jour courant
16. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
16.1 Fonctionnement et état d'avancement de la gestion intégrée des risques
17. Rapport d'avancement 2022-2023 de Sentinelle Nord
18. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
18.1 Nouveaux seuils et processus d'approbation des projets immobiliers
18.2 Projet de logements universitaires des premiers peuples: autorisation de signature d'une convention d'emphytéose
Huis clos (courant) (pt 19)
20. Clôture de la séance