1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Tableau de suivis du CA
3.1.1 Identification des superficies disponibles sur le campus pour les emphytéoses
3.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.3 Rapport d'activités de la rectrice
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2023
5. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 janvier 2024
6. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er novembre 2023 au 31 janvier 2024
7. Politique de placement du Fonds 20-20-20
8. Politique de financement
9. Rapport annuel 2022-2023 sur les activités des entités liées de l'Université Laval
10. Modalités d'application de la politique EDI pour la gestion et le traitement des questions, préoccupations, signalements et plaintes en matière d'équité, de diversité et d'inclusion: recommandation du Conseil universitaire
11. Approbation et autorisation de signature: Addendum à la Convention de distribution d'actifs intervenue le 1er mai 2023
Huis clos (sur consentement)
12. Démission
Nominations
13. Faculté des lettres et des sciences humaines: vice-décanat
14. Faculté des sciences et de génie: direction de département
15. Faculté de médecine: direction de département
16. Comités du Conseil d'administration
16.1 Comité de gouvernance et d'éthique
16.2 Comité des ressources humaines
16.3 Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées
Ordre du jour courant
17. Rapport annuel d'activités du Bureau de l'ombudsman pour l'année 2022-2023
18. Convention collective 2024-2027 des professionnelles et professionnels de recherche de l'Université Laval représentés par le Syndicat des professionnelles et professionnels de recherche de l'Université Laval (SPPRUL): recommandations du Comité exécutif
19. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
20. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
20.1 Service des immeubles – Projet de maintien d'actifs niveau 00 et remplacement de fenestration niveaux 2 à 5 du pavillon Jean-Charles-Bonenfant – Demande de financement pour la phase de planification: autorisation
21. Plan directeur immobilier: Vision et planification des projets immobiliers
22. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
22.1 Rapport annuel de la responsable de l'application des règles contractuelles pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023
22.2 Budget du fonds de fonctionnement 2024-2025: orientations et paramètres budgétaires
23. Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests: révision
24. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
Huis clos (courant)
Nomination
25. Direction des communications: direction
26. Clôture de la séance