ULaval Nouvelles
Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil universitaire

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

3. Communications de la présidente

3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CU

Sur consentement des membres

4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 septembre 2022

5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 septembre 2022

6. Ombudsman: rapport des activités pour l'année 2021-2022

7. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes de l'Université Laval: rapport 2021-2022 de la secrétaire générale

Ordre du jour courant

8. Règlement disciplinaire 2021-2022: suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études

9. Commission de la recherche de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022

10. Commission des études de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022

11. Commission des affaires étudiantes de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022

12. Centre de recherche sur le cancer (CRC): évaluation périodique

12.1 Avis de la Commission de la recherche

12.2 Recommandations de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l'innovation

13. Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval: abrogation

14. Politique de la formation à distance: prolongation de mesures transitoires pour la session d'hiver 2023

14.1 Recommandation de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes

15. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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