1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Communications de la présidente
3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CU
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 septembre 2022
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 septembre 2022
6. Ombudsman: rapport des activités pour l'année 2021-2022
7. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes de l'Université Laval: rapport 2021-2022 de la secrétaire générale
Ordre du jour courant
8. Règlement disciplinaire 2021-2022: suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études
9. Commission de la recherche de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022
10. Commission des études de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022
11. Commission des affaires étudiantes de l'Université Laval: rapport annuel 2021-2022
12. Centre de recherche sur le cancer (CRC): évaluation périodique
12.1 Avis de la Commission de la recherche
12.2 Recommandations de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l'innovation
13. Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires de l'Université Laval: abrogation
14. Politique de la formation à distance: prolongation de mesures transitoires pour la session d'hiver 2023
14.1 Recommandation de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
15. Clôture de la séance