25 novembre 2024
Ordre du jour du Conseil d'administration
Séance ordinaire du 27 novembre 2024
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d'intérêts des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l'ordre du jour
3. Communications du président et de la rectrice
3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CA
3.2 Rapport d'activités de la rectrice
Ordre du jour de consentement
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 octobre 2024
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er au 31 octobre 2024
6. Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2025, choix de la limite d'assurance par réclamation et mandat du signataire
Adoption
7. Rapport d'activités 2023-2024 du Bureau du respect de la personne
8. Modification au Règlement du Régime de retraite du personnel professionnel de l'Université Laval (RRPePUL) – Projet d'amendement n°38
Recommandations du Comité exécutif
9. Directive concernant les responsables de la gestion de l'éthique et de l'intégrité
Désignation de la personne responsable pour l'Université Laval
10. Composition du Comité des ressources immobilières et informationnelles
Modification
11. Composition du conseil de la Faculté d'aménagement, d'architecture, d'art et de design
Modification
12. Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL)
Rapport d'activités 2023-2024
Huis clos de consentement
Démissions et nominations
13. Faculté de pharmacie: vice-décanat
14. Comités du Conseil d'administration
Nominations
15. Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique: direction de département
16. Faculté des sciences de l'agriculture et de l'alimentation: direction de département
17. Faculté des sciences de l'éducation: direction de département
18. Faculté de médecine: direction de département
19. Faculté des lettres et des sciences humaines
20. Comité exécutif
21. Comité des candidatures pour la désignation des membres externes du Conseil d'administration
22. Comités du Conseil d'administration
Ordre du jour courant
23. Découvrir l'Université
L'international
24. Stratégie d'internationalisation de l'Université Laval
Sous réserve de l'avis du Conseil universitaire
25. Rapport du Comité d'audit et de gestion intégrée des risques du Conseil d'administration
25.1 Gestion intégrée des risques: portrait organisationnel de risques – automne 2024
25.2 Politique de gestion intégrée des risques: modification
25.3 Rapport annuel du Comité de placement et de trésorerie pour l'exercice 2023-2024
25.4 Politique de placement du Fonds COTE 100
25.5 Projections financières 2024-2025 sur la base des résultats au 30 septembre 2024
25.6 Situation financière des régimes de retraite au 31 décembre 2023 et projection au 30 septembre 2024
26. Rapport du Comité de philanthropie et des relations avec les personnes diplômées du Conseil d'administration
26.1 Rapport d'impact 2023-2024 de la Direction de la philanthropie et des relations avec les diplômées et diplômés
26.2 Rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2023-2024
27. Prestataire de services d'entretien sanitaires sur le campus (excluant les résidences)
Autorisation de lancer un appel d'offres public et de conclure un contrat
28. Rapport du Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration
28.1 Reddition de compte – Responsabilité sociale et environnementale (RSE) 2023-2024
28.2 Règles de remboursement des frais de voyage, de réception, de représentation et autres frais particuliers des membres externes du Conseil d'administration: abrogation
28.3 Publication des procès-verbaux du Conseil d'administration
28.4 Suivi des présences au Conseil d'administration pour l'année 2023-2024
28.5 Bilan annuel de la Protection des renseignements personnels (PRP)
29. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d'administration
29.1 Comité d'aménagement et de mise en oeuvre (CAMEO): nouvelle appellation, composition et nouveau mandat
29.2 Plan décennal des investissements universitaires – Recherche et innovation 2025-2035 – déclaration de projets de l'Université Laval
30. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d'administration
Huis clos courant
Nomination
31. Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l'innovation
32. Clôture de la séance
