
1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Communications de la présidente
3.1 Plan de travail des activités récurrentes du CU
Sur consentement des membres
4. Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2023
5. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil universitaire pour la période du 1er au 30 septembre 2023
6. Déclaration des droits des étudiants et des étudiantes à l'Université Laval: rapport 2022-2023 de la secrétaire générale
Ordre du jour courant
7. Règlement disciplinaire 2022-2023: suivi des statistiques annuelles des infractions relatives aux études
8. Plan institutionnel ULaval 2023-2028: état d'avancement des chantiers et présentation d'une proposition de projet
9. Commission de la recherche de l'Université Laval: rapport annuel 2022-2023
10. Commission des études de l'Université Laval: rapport annuel 2022-2023
11. Commission des affaires étudiantes de l'Université Laval: rapport annuel 2022-2023
12. Programmes de baccalauréat en littératures et linguistique anglaises et de maîtrise et doctorat en littératures d'expression anglaise: évaluation périodique
12.1 Rapport de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
12.2 Plan d'action du doyen de la Faculté des lettres et des sciences humaines
13. Programme de baccalauréat en psychoéducation: modification des exigences d'admission
13.1 Recommandation de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes
14. NeuroQuébec: évaluation périodique
14.1 Avis de la Commission de la recherche
14.2 Recommandations de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l'innovation
14.3 Présentation du Centre par son directeur
15. Procédure relative à la sélection des candidatures au doctorat d'honneur: révision
Huis clos de consentement (pts 16 et 17)
18. Clôture de la séance