
Création du Comité universitaire d'éthique
de la recherche
L'Université renouvelle l'organisation de ses comités
d'éthique de la recherche. C'est ce qu'ont décidé
les membres du Conseil d'administration réunis en séance
ordinaire, le mercredi 15 février, en adoptant, à
l'unanimité, le document Modalités de gestion
de l'éthique de la recherche sur des êtres humains
présenté par le vice-recteur à la recherche
Raymond Leblanc.
Le Comité universitaire d'éthique de la recherche
de l'Université Laval (CUE) aura notamment pour mandat
d'assurer une surveillance et un suivi éthique continu
des projets de recherche, et ce, de concert avec les comités
sectoriels placés sous sa responsabilité. Ces instances
sont le Comité d'éthique de la recherche en sciences
de la santé, le Comité d'éthique de la recherche
en psychologie et en sciences de l'éducation, et le Comité
plurifacultaire d'éthique de la recherche. Le CUE devra
assister ces comités et harmoniser leur travail, s'assurer
qu'une formation en éthique de la recherche soit offerte
aux personnes directement concernées par la recherche
à l'Université, et répondre aux besoins
exprimés par les comités sectoriels.
C'est principalement pour se conformer aux exigences des organismes
subventionnaires fédéraux, qui contribuent de façon
importante aux activités de recherche à Laval,
que l'Université réorganise la gestion de l'éthique.
Une des exigences consiste justement à mettre sur pied
une instance de coordination à partir du moment où
il existe plus d'un comité d'éthique dans un établissement
universitaire. Une autre exigence concerne les projets de recherche
portés en appel. Le CUE servira d'instance d'appel des
décisions rendues par les comités sectoriels.
Le CUE sera d'abord un lieu d'échange et de réflexion
pour les responsables des comités sectoriels. Il comprendra
treize membres, dont une personne versée en éthique
et une autre spécialisée en droit. Chacun des comités
sectoriels sera formé d'au moins neuf membres. Une majorité
d'entre eux auront une vaste connaissance des méthodes
de recherche et des disciplines relevant de la compétence
du comité. Le mandat des comités sectoriels consistera,
entre autres, à évaluer de façon autonome
les projets de recherche qui leur sont soumis et qui concernent
des êtres humains. Ils pourront approuver, suspendre, refuser
ou mettre un terme à la réalisation de tout projet.
Le document Modalités
de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres
humains est disponible dans la section Avis et documents
officiels du site Web de l'Université.
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