11 avril 2002 |
"J'ai eu un immense plaisir à servir l'Université
Laval au plus haut niveau. J'aurais sans aucun doute aimé
poursuivre cette action; les circonstances en ont décidé
autrement. Je laisserai mes fonctions le 2 mai prochain en toute
sérénité, avec la conviction d'avoir contribué
au progrès de l'Université Laval dans le respect
de ses valeurs."
Dans une lettre datée du 7 avril, qu'il a fait parvenir
à Me Richard Drouin, président du Conseil d'administration
de l'Université, puis à tous les membres de la communauté
universitaire par courrier électronique, le lendemain,
le recteur sortant François Tavenas indique qu'il ne sollicitera
pas un second mandat à la suite du vote du Collège
électoral du 3 avril, qui a conduit la procédure
d'élection du prochain recteur à une impasse.
On sait qu'aucun des trois candidats - Pierre Moreau, Christian
Robitaille et François Tavenas - n'avait pu obtenir
la majorité requise à chacun des trois tours de
scrutin comme le stipulent les statuts de l'Université.
Au troisième tour, le doyen Pierre Moreau, de la Faculté
des sciences et de génie, avait récolté 63
voix et François Tavenas 52, alors que la majorité,
fixée à 64, correspondait à la moitié
plus un vote des 126 membres du collège électoral
qui s'étaient exprimées à ce moment. Soulignons
que la boîte de scrutin contenait alors un bulletin qui
était demeuré blanc et dix autres qui avaient été
annulés.
"Vous me permettrez, en terminant, d'exprimer mes remerciements
les plus sincères à mes collègues de l'équipe
de direction et à tous les membres de cette communauté
qui se sont engagés avec moi dans le développement
de l'Université Laval, depuis cinq ans, écrit François
Tavenas. Nous avons, ensemble, réalisé de belles
choses dans un contexte particulièrement difficile. Tous
peuvent, comme moi, être fiers des progrès accomplis
pour faire de l'Université Laval une grande université
au service de son milieu et ouverte sur le monde."
Les voix étudiantes
La séance avortée du collège électoral,
qui a eu lieu dans la grande salle du Cercle du pavillon Alphonse-Desjardins,
le mercredi 3 avril, n'a pas tardé à provoquer une
série de déclarations, de décisions et d'événements
dans la Cité universitaire.
Le jour même, la Confédération des associations
d'étudiants et d'étudiantes de l'Université
Laval (CADEUL) trouve regrettable que le collège électoral
n'ai pu choisir le prochain recteur tout en se défendant
d'avoir participé au boycott de l'élection. "Il
est difficilement compréhensible que tant de membres du
collège électoral aient annulé leur vote,
condamne la présidente Mélanie Rodrigue. La CADEUL,
bien qu'elle ait envisagé cette stratégie pour attirer
de nouveaux engagements, n'a pas mis sa menace à exécution."
L'Association des étudiantes et des étudiants de
Laval inscrits aux études supérieures (AELIÉS)
réagit à son tour, le lendemain. "Étant
donné l'absence d'engagements fermes de la part des deux
candidats seniors sur la presque totalité de nos
revendications, les membres du collège électoral
issus de l'AELIÉS estiment ne pas avoir été
satisfaits sur la base de l'évaluation de leur plate-forme
électorale, explique Wenceslas Mam's Mamboundou, président
de l'association. Il doit être clair que les revendications
des étudiants aux cycles supérieurs ne sont pas
des caprices et que l'exercice de leur droit de vote par l'expression
d'une annulation montre la place importante qu'ils accordent non
seulement au développement de notre université,
mais également à l'urgence d'y réfléchir
plus sérieusement."
Recomptage et requête
Un recomptage des votes, demandé par le candidat Pierre
Moreau, se déroule également le 4 avril, sans toutefois
changer les résultats compilés lors des dépouillements
antérieurs.
Le 5 avril, les procureurs de Pierre Moreau font parvenir à
André C. Côté, président d'élection,
une requête concernant un pouvoir de réexamen des
interprétations qu'il a faites "des disposition pertinentes
des statuts de l'Université Laval" lors de la séance
du collège électoral du 3 avril et, subsidiairement,
le bien-fondé de l'interprétation de l'expression
"plus de la moitié des voix des participants au scrutin"
apparaissant à l'article 136.8 des statuts de l'Université.
Convocation du CA
Le même jour, Richard Drouin, président du Conseil
d'administration, informe les membres du CA - un message qui
est transmis par la suite aux membres de l'Université -
que le secrétaire général les convoquera
à une séance spéciale prévue pour
le 11 avril à 17 h. "L'impasse actuelle, si elle ne
pouvait être résolue au niveau du Président
d'élection, nécessite à mon avis une action
rapide de la part des instances universitaires dont le Conseil
d'administration afin d'éviter qu'une situation, que je
qualifierai d'incertaine, ne persiste, déclare-t-il. À
mon humble avis, notre Institution ne peut se permettre de reporter
tout ce débat à l'automne et laisser perdurer durant
toute cette période l'incertitude relativement à
la gestion de l'Université."
Le 8 avril, en arrivant à leur travail, les membres de
la communauté universitaire, qui dépouillent leurs
courriels, apprennent que le recteur François Tavenas cessera
d'exercer ses fonctions le 2 mai, au terme de son mandat. En début
d'après-midi, le président d'élection, André
C. Côté, répond aux deux questions soulevées
par les procureurs de Pierre Moreau. S'appuyant sur un avis juridique
rédigé par Me Pierre F. Côté, autrefois
directeur général des élections du Québec,
et deux experts en droit électoral, Mes Pierre Giroux et
Stéphanse Rochette, de l'étude Tremblay Bois Mignault
Lemay, celui-ci estime, dans un premier temps, "que la demande
de réexamen présentée par et au nom de M.
Pierre Moreau doit être rejetée puisqu'un tel pouvoir
de réexamen n'existe pas pour les fins recherchées
et dans des circonstances comme celles qui nous occupent"
et, dans un second temps, que l'interprétation qu'il a
faite de l'expression "plus de la moitié des voix
des participants au scrutin" dans le cadre et aux fins des
délibérations du collège électoral,
le mercredi 3 avril 2002, était tout à fait correcte.
La solution d'une modification
Quelques heures plus tard, André C. Côté,
agissant cette fois à titre de secrétaire général
de l'Université, fait paraître un avis officiel de
modification des statuts de l'Université dans Alérion,
le site Web de l'Université Laval, lequel est publié
en page 3 de présent numéro du Fil. Cette
modification, dont sera saisi le Conseil d'administration à
l'occasion de sa séance extraordinaire du 11 avril, ajouterait
un nouvel article 136.10 pour permettre la reprise de la procédure
d'élection du recteur et "la tenue d'une séance
d'élection au plus tôt le 9 mai en continuité
de la séance d'élection tenue le 3 avril 2002".
Enfin, le candidat Pierre Moreau tient une conférence de
presse le mardi 9 avril à 10 h, au pavillon Alphonse-Desjardins,
au cours de laquelle il affirme croire en un avenir harmonieux
et des plus brillants pour l'Université Laval. "C'est
le moment d'être solidaire avec toutes les personnes qui
travaillent à dénouer cette impasse, déclare-t-il
alors. Je désire servir l'Université Laval et j'ai
confiance en toute la communauté universitaire et en tous
les intervenants pour agir ensemble."
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