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5 octobre 1995  |
Id�es
�Qu'est-ce� qu'on
vote le 30?
PAR ROBIN ARGUIN
�TUDIANT � LA MA�TRISE
D�PARTEMENT DE SCIENCE POLITIQUE
�Un syst�me signifiant la maintenance du statu quo en politique est incompatible avec des vues pour de larges innovations sociales.� - A.V. Dicey
Le 30 octobre se rapproche de plus en plus, mais la question r�f�rendaire - au sens large - laisse toujours nombre de personnes confuses et ind�cises. Sachant que j'�tudie la science politique � temps plein depuis quelques ann�es d�j�, des relations me demandent r�guli�rement d'�clairer quelque peu leur lanterne. �Qu'est-ce qu'on vote le 30?�, demandent-elles.
On peut regarder cette importante question sous plusieurs angles. La m�me personne peut voter diff�remment selon qu'elle est motiv�e surtout par des raisons d'ordre id�ologique, symbolique, ou au contraire, par des consid�rations purement pratiques.
Moi-m�me, au chapitre philosophique, je voterais Non. En effet, je suis plut�t f�d�raliste et je n'aime pas le nationalisme. Je collabore d'ailleurs � la revue Cit� libre, per�ue comme la �Bible� des f�d�ralistes. Lib�ral cosmopolite, je suis tr�s sensible au concept �citoyen du monde�. Tous les appels au drapeau et les discours � la Lucien Bouchard, truff�s de �Nous�, de �Peuple� et de �Nation� me donnent des boutons. Comment donc expliquer mon Oui au prochain r�f�rendum? Pour des raisons d'ordre pratique, pragmatique.
Un nouveau Canada- A new Canada
La r�forme constitutionnelle de 1982 a cr�� un nouveau Canada, bien s�r, au niveau constitutionnel et juridique, mais �galement du c�t� symbolique et id�ologique. Tous s'entendent � reconna�tre que dans la foul�e de cette r�forme - jamais sign�e et accept�e par aucun gouvernement qu�b�cois - le Qu�bec a perdu son historique droit de veto tout en voyant ses pouvoirs diminu�s dans les domaines vitaux de la langue et de l'�ducation. M�me le droit civil qu�b�cois doit composer avec les effets homog�n�isateurs de la Charte des droits et libert�s et le r�le accru de juges tout puissants nomm�s unilat�ralement par Ottawa.
Pour faire une histoire courte, la r�forme implant�e par Pierre Trudeau ne tient compte ni du pass� qu�b�cois - son Histoire - ni de son pr�sent, le fait que les francophones repr�sentent moins de 2 % de la population nord-am�ricaine, noy�s dans une mer anglophone domin�e par le g�ant am�ricain. A tous les niveaux pr�c�demment mentionn�s, le Qu�bec n'est plus qu'une province comme les autres dans un f�d�ralisme laminaire et absolument sym�trique. Le concept m�me de nation ou peuple qu�b�cois y est impossible.
Pour un universaliste comme moi, ce n'est pas ce qui est le plus important, bien que cela chatouille de penser que le Qu�bec se dirige vers une banalisation certaine de sa soci�t�. A la rigueur et en exag�rant, que le Qu�bec m�me disparaisse �ventuellement comme culture historique et unique en Am�rique, parce qu'ayant perdu les outils n�cessaires � l'affirmation et au d�veloppement de sa sp�cificit�, ne m'emp�cherait pas de dormir. Je ne serais probablement plus l� pour t�moigner de ce triste triomphe de l'assimilation et de l'homog�n�isation.
Une crise incontournable
Ce n'est donc pas pour des raisons du genre, l�gitimes, mais d'ordre id�ologique et symbolique, que je voterai Oui. Ce sera pour une question beaucoup plus pratique. Comme le soulignent nombre d'experts, dont le politologue Guy Laforest, il faut admettre l'in�vitabilit� d'une crise politique entre le Qu�bec et le Canada, quelle que soit l'issue du r�f�rendum. En effet, la seule fa�on d'�viter une crise majeure et sempiternelle serait d'obtenir qu'au moins deux personnes sur trois votent Oui ou Non. L� seulement on pourrait fermer les livres pour un bout de temps. Comme cela est fort peu probable, on se retrouvera - surtout si le r�sultat est serr� - replong�s dans des d�bats st�riles qui nous ont d�j� co�t� tellement de temps et d'argent depuis 30 ans.
Le statu quo et le nouveau Canada de 1982 ne seront jamais accept�s par une grande portion de Qu�b�cois(es). Les chicanes et la d�magogie continueront de plus belle. Il faut crever l'abc�s pendant qu'on peut et - par un Oui solide - presser le reste du Canada � repenser la Constitution dans le sens d'une vraie f�d�ration tenant compte de notre r�alit� multinationale et du respect de la diversit� historique canadienne. Une f�d�ration non sym�trique et qui rejoindrait le v�ritable esprit du f�d�ralisme tel qu'entendu par tous ses grands th�oriciens contemporains, qu'ils soient Europ�ens ou Am�ricains. Ainsi, disent-ils, une f�d�ration n'exige pas l'ali�nation de ceux qui ont choisi de s'unir et elle n'existerait pas si les parties contractantes se fondaient dans un tout indistinct, au sein duquel chacune perdrait d�finitivement son individualit�.
L'�quivalent de Meech
En renouvelant la f�d�ration dans un sens moins sym�trique et en accordant ainsi au Qu�bec l'�quivalent de l'accord du Lac Meech, on couperait l'herbe sous les pieds des s�cessionnistes. Leur option deviendrait tellement marginalis�e qu'elle perdrait toute l�gitimit�. On pourrait amorcer le tournant du XXIe si�cle d�barrass� enfin du marasme politico-constitutionnel.
Comme le soulignent plusieurs experts canadiens (voir La voie m�diane, 1995), le statu quo n'est pas la solution et entre ce dernier et l'ind�pendance du Qu�bec, existe une voie m�diane et salutaire. Il est aussi possible et souhaitable de concilier certains droits collectifs pour des cultures minoritaires avec les principes du lib�ralisme d�mocratique priorisant la libert� individuelle, la justice sociale et l'unit� nationale. Voir � ce sujet la toute r�cente et brillante synth�se du professeur Will Kymlicka.
Je n'ai qu'effleur� l'�norme distorsion existant entre la th�orie classique du f�d�ralisme et notre r�alit� unitaire canadienne. Toute la dimension de la mondialisation et du nouveau monde qui est � se former, o� le small is beautiful revient en force et o� les exclus se multiplieront incitent � aller vers une f�d�ration o� les parties constituantes ont plus d'autonomie. Ce qui peut tr�s bien se faire tout en conservant certains grands acquis de la Charte canadienne des droits et libert�s.
Mon pronostic en terminant, le Oui atteindra difficilement les 45 %, ce qui ne r�soudra en rienla question de la place que le Qu�bec veut dans la f�d�ration canadienne.