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23 mars 1995  |
DROIT
D'�GAL � �GAL
Les trait�s sign�s au 18e si�cle �tant constitutionnels, les Qu�b�cois devraient respecter leurs alli�s am�rindiens en leur accordant une souverainet� dont ils reconnaissent l'importance pour eux-m�mes.
Depuis plus d'une quinzaine d'ann�es, Michel Pouliot fouille dans les archives et d�chiffre les parchemins, � la recherche des premiers trait�s sign�s entre les Britanniques, les Fran�ais et les Am�rindiens. Cet avocat sp�cialis� en droit des autochtones a d'ailleurs d�fendu la cause de la famille Sioui devant la Cour supr�me lorsque cette instance juridique a finalement reconnu l'existence d'un trait� entre les Hurons et le gouverneur Murray. Invit� par le D�partement de science politique le 9 mars dernier, le juriste pr�sentait une conf�rence � forte saveur historique sur les principales ententes conclues entre Blancs et Indiens au 18e si�cle.
En examinant ces diff�rents documents, qu'il s'agisse du Trait� de 1760 entre Murray et les Hurons, ou du Trait� de Fort L�vis quand le britannique Amherst obtient la capitulation des Fran�ais, Michel Pouliot constate que ces ententes sp�cifient que les Indiens conservent leur droit de commerce, leur libert� de religion et de libre exercice de leurs coutumes. De plus, m�me lorsque certaines nations indiennes, comme les Oswegachys, demeurent alli�es des Fran�ais vaincus par les Anglais � Fort L�vis en ao�t 1760, l'entente pr�cise que �les Indiens ne capitulent pas�. Il faut dire que, c�dant aux recommandations de la Conf�d�ration indienne, les Oswegachys avaient choisi la neutralit� dans cette bataille.
Une force � respecter
� cette �poque, les Am�rindiens constituent une force arm�e non n�gligeable si on consid�re les 8 000 hommes de la Communaut� des Outaouais dirig�e par le chef Pontiac, la Conf�d�ration des six nations - qui vivaient entre le lac Champlain et le sud des grands lacs - et la Conf�d�ration regroupant les Ab�naquis, les Mic Macs et les Mal�cites, dans les Maritimes. Fran�ais et Britanniques tentaient de s'attirer les sympathies de ces combattants bien implant�s sur le territoire. Le trait� international d'Ultrecht, d�pos� � la Haye en 1713, indique d'ailleurs que les alli�s des deux arm�es europ�ennes qui s'affrontent doivent �tre prot�g�s et pouvoir continuer � commercer �sans emp�chement de part et d'autre�. Cette libert� de n�goce s'av�re essentielle dans la plupart des trait�s car le commerce des fourrures bat son plein entre Blancs et autochtones. Pour mieux prot�ger les droits de chasse des Am�rindiens, des r�glements �dict�s tout au long du 17e si�cle et du 18e si�cle interdisent ainsi aux sujets fran�ais de rester dans les bois plus d'une journ�e ou de chasser en dehors des terres non d�frich�es. Les Fran�ais garantissent �galement aux Am�rindiens des compensations sur les territoires utilis�s pour la construction de forts, et leur versent m�me des droits de passage. Par contre, les Britanniques leur donnent de meilleurs produits et payent les fourrures plus cher lors des n�gociations commerciales.
� plusieurs reprises dans sa conf�rence, l'avocat a soulign� que les Europ�ens n�gociaient avec les autochtones d'�gal en �gal en les consid�rant comme des nations souveraines. En avril 1760, Amherst leur fait d'ailleurs d'�normes promesses en pr�cisant que les territoires sur lesquels les Britanniques construisent leurs forts appartiennent toujours aux Am�rindiens. Il indique aussi que les Anglais ne peuvent ni chasser, ni s'installer sur les terres des premi�res nations. �Les trait�s ont �t� reconnus par la constitution en 1982, ils sont donc l� pour rester, que le Qu�bec devienne souverain ou non�, dit Michel Pouliot. Selon lui, les Qu�b�cois doivent respecter leurs alli�s de toujours et accorder aux autochtones une souverainet� dont ils reconnaissent eux aussi l'importance.
PASCALE GU�RICOLAS