LA PROC�DURE DE CONSULTATION ET SUITES � DONNER
Le contenu de ce rapport doit �tre soumis int�gralement � une consultation la plus large possible. Cette consultation constitue le premier de trois processus successifs : processus de consultation, processus de d�cision, processus d'implantation.
Apr�s le d�p�t du rapport au Conseil universitaire et au Conseil d'administration, le pr�sent comit� met un terme � ses travaux. La consultation subs�quente sera confi�e � un nouveau comit�, form� de membres des deux conseils. Ce comit� devra s'assurer que le rapport soit largement diffus�. Il aura aussi la t�che d'animer et de susciter des r�actions. Les repr�sentants des syndicats et des associations devraient notamment �tre invit�s � formuler des avis. Le nouveau comit� devra faire la synth�se des r�actions et faire un rapport avant la fin de l'�t�.
Il appartiendra alors � la direction de l'Universit� de formuler des propositions de restructuration aux deux conseils. Il faudra alors d�terminer si une nouvelle consultation s'impose avant de soumettre des propositions finales au plus tard au mois de f�vrier 1996, pour implantation dans les plus brefs d�lais. Parmi ceux-ci, il faut tenir compte des modifications qui devront �tre apport�es aux statuts de l'Universit�.
Le sch�ma suivant r�sume le calendrier propos�:
A. processus de consultation, responsable, dates limites
1. D�p�t au Conseil universitaire, Comit� signataire, f�vrier 1995
2. Diffusion aupr�s de la communaut� universitaire, Nouveau comit�, fin juin 1995
3. Synth�se des r�actions, fin ao�t 1995
B. Processus de d�cision, rectorat, dates limites
1. Identification des choix
2. D�p�t au Conseil universitaire et au Conseil d'administration
3. Consultation (?)
4. Synth�se
5. Propositions finales F�vrier 1996
C. Implantation Rectorat
Si le sc�nario pr�sent� ici est accept�, la constitution de la nouvelle structure demandera beaucoup de travail. Le comit� pense qu'au plus tard en f�vrier 1996, au moins quatre groupes sectoriels de travail devraient �tre form�s. Ils seraient charg�s d'�laborer des plans d'implantation des propositions adopt�es. Il faudra faire en sorte qu'une infrastructure administrative minimale soit en place dans chaque secteur au moment de l'entr�e en fonction de la nouvelle �quipe de direction de l'Universit�, en commen�ant par les vice-recteurs ou vice-rectrices de secteur. Il leur appartiendra par la suite de compl�ter l'organisation de leur nouveau vice-rectorat avec toutes les personnes concern�es.