La restructuration propos�e
Les membres du comit� estiment que des transformations importantes sont n�cessaires pour r�pondre aux imp�ratifs de changements que nous impose l'�volution tant du milieu interne qu'externe. Les objectifs de restructuration retenus conduisent le comit� � prendre le parti de la d�centralisation. Deux conditions sont alors essentielles : la r�duction de la structure centrale, la cr�ation d'un niveau administratif sectoriel fort, capable d'int�grer les activit�s administratives n�cessaires au bon fonctionnement de l'enseignement et de la recherche.
Une structure administrative d�centralis�e et int�gr�e est une structure radicalement diff�rente de celle que nous connaissons actuellement. Elle demande l'abandon d'une bonne partie de nos habitudes administratives, � commencer par celle qui consiste � toujours compter sur une autorit� sup�rieure ou parall�le pour r�gler les probl�mes. Elle commande aussi d'accepter que la structure de l'Universit� soit asym�trique, que les diverses parties de l'Universit� soient organis�es de fa�on diff�rente, que les r�gles puissent varier selon les secteurs. Elle signifie surtout qu'il faut apprendre � faire confiance aux administrateurs de la base, que ceux-ci deviennent imputables de leurs d�cisions et qu'ils en assument les cons�quences.
L'hypoth�se d'une structure d�centralis�e et int�gr�e par secteur qu'a retenue le comit� peut se d�crire par un sc�nario en cinq volets.
1. Une structure administrative int�gr�e et d�centralis�e
Volet 1. La simplification et la r�duction de l'administration centrale
Le Cabinet du recteur et le Secr�tariat g�n�ral seront les seuls �l�ments centraux � ne pas conna�tre de changements importants. L'abolition de certains organismes exigera tr�s probablement une consolidation du Cabinet du recteur.
- Suppression des vice-rectorats aux �tudes, � la recherche, aux ressources humaines et aux services.
Les fonctions des deux premiers vice-rectorats seront assum�es d�sormais par les nouveaux vice-rectorats sectoriels. Les activit�s du Vice- rectorat aux services rel�veront du nouveau Vice-rectorat ex�cutif et les responsabilit�s du Vice-rectorat aux ressources humaines seront partag�es entre les vice-rectorats sectoriels et le Vice-rectorat ex�cutif.
- �largissement du mandat du Vice-rectorat ex�cutif
Le vice-recteur ex�cutif conserve ses charges actuelles (v.g. planification institutionnelle, budget de l'Universit�, supervision de certains services); il prend en charge la responsabilit� g�n�rale des services et assume une partie des juridictions de l'actuel Vice-rectorat aux ressources humaines. Pour l'appuyer dans ces nouvelles t�ches, il faut pr�voir l'ajout d'un vice-recteur adjoint aux ressources humaines et d'un vice- recteur adjoint aux services. Le vice-recteur ex�cutif et les vice-recteurs ex�cutifs adjoints deviennent les responsables des fonctions centrales qui ne peuvent pas �tre d�centralis�es, par exemple : la coordination des n�gociations avec les syndicats, le d�veloppement des banques de donn�es centrales, la supervision des services centraux (v.g. registraire, terrains et b�timents, s�curit�, avantages sociaux).
Volet 2. La cr�ation de quatre secteurs et de quatre postes de vice-recteurs sectoriels.
Les quatre secteurs sont : arts et lettres, sciences humaines, sciences pures et appliqu�es, sciences de la sant�.
========================
SECTEUR : ARTS ET LETTRES
UNIT�S:
D�partements et �coles de la Facult� des lettres
�coles des arts visuels
�cole de musique
Facult� de th�ologie
Facult� de philosophie
Facult� d'architecture et d'am�nagement
PRINCIPAUX DOMAINES:
Arts plastiques, musique, histoire de l'art, th��tre, traduction, cr�ation litt�raire et r�daction technique, archivistique, fran�ais (langue et litt�ratures), langues et litt�ratures modernes, cin�ma, civilisations anciennes et �trang�res, francophonie, �tudes autochtones, histoire, ethnologie, g�ographie, philosophie, th�ologie, Communication graphique(11), architecture, am�nagement(12) .
========================
==========================================
SECTEUR: SCIENCES HUMAINES
UNIT�S:
D�partements de la Facult� des sciences sociales
D�partement d'information et de communication
Facult� des sciences de l'administration
Facult� des sciences de l'�ducation
Facult� de droit
D�partement d'informatique en partie
�cole de service social
PRINCIPAUX DOMAINES:
Anthropologie, sciences politiques, sociologie, administration, gestion, comptabilit�, relations industrielles, �conomique, informatique de la gestion, journalisme et communication, enseignement, p�dagogie, �ducation, orientation, droit, service social (13)
====================================
====================================
SECTEUR: SCIENCES PURES ET APPLIQU�ES
UNIT�S:
D�partements de la Facult� des sciences et de g�nie
Facult� de foresterie et de g�omatique
Facult� des sciences de l'agriculture et de l'alimentation
PRINCIPAUX DOMAINES
Actuariat, g�nie civil, g�nie des mat�riaux et de la m�tallurgie, g�nie des mines et de la min�ralurgie, g�nie informatique, g�nie m�canique, g�nie rural, g�nie chimique, g�nie g�ologique, g�nie g�n�tique, informatique, math�matiques, physique, statistique, biologie, chimie, g�ologie, microbiologie, biochimie, agro-�conomie et agronomie, sciences et technologie des aliments, �conomie rurale, consommation, foresterie, g�omatique, di�t�tique et nutrition(14)
=============================================
=============================================
SECTEUR: SCIENCES DE LA SANT�
UNIT�S:
Facult� de m�decine
Facult� de m�decine dentaire
�cole de pharmacie
�cole des sciences infirmi�res
�cole de psychologie (15)
D�partement de kin�siologie
PRINCIPAUX DOMAINES:
M�decine, m�decine dentaire, ergoth�rapie, physioth�rapie, pharmacie, psychologie, g�rontologie, sciences infirmi�res, kin�siologie (activit� physique)
=====================================
Le rattachement des unit�s et des domaines est indicatif. Comme nous le verrons dans les autres recommandations de ce rapport, une refonte des d�partements devrait modifier certaines associations.
Le secteur est un nouveau type de structure administrative qui, pour un groupe de champs et domaines disciplinaires, int�gre des fonctions administratives autrefois r�parties entre plusieurs vice-rectorats. Chaque vice-rectorat transige directement avec les unit�s (facult�s, d�partements, �coles, centres, instituts) qui sont regroup�es dans un secteur. Il constitue pour ces unit�s le principal niveau hi�rarchique auquel elles s'adressent pour r�soudre les probl�mes qui ne peuvent �tre r�gl�s au niveau local.
On confie aux secteurs la majeure partie des responsabilit�s administratives centrales qui �taient d�volues aux vice-rectorats aux �tudes, � la recherche, et aux ressources humaines, notamment en ce qui concerne la gestion du corps professoral. C'est pourquoi une partie du personnel de ces vice-rectorats passera aux secteurs. Par exemple, le Bureau de valorisation des applications de la recherche (BVAR) pourrait alors d�pendre du secteur des sciences pures et appliqu�es.
Le vice-recteur ex�cutif doit garder la responsabilit� g�n�rale en mati�re de planification et de budg�tisation, � l'int�rieur des directives qui lui sont confi�es par le Conseil d'administration. On devra quand m�me viser la plus grande d�centralisation possible vers les secteurs, rendre les unit�s imputables des budgets qui leur sont confi�s et faire en sorte qu'elles assument les cons�quences de leurs d�cisions.
Les secteurs sont aussi le lieu de gestion de ressources qui �taient dans les facult�s. Les adjoints administratifs devront �tre r�unis par secteurs. Aussi, par exemple, les ressources de services p�dagogiques pourraient �tre regroup�es par secteurs. On pourrait alors compter quatre centres de ressources p�dagogiques relativement autonomes, bien �quip�s et bien pourvus. Dans une telle hypoth�se, le Service central des ressources p�dagogiques serait aboli.
Beaucoup d'autres activit�s de services pourront aussi �tre r�organis�es sur une base sectorielle, par exemple, le soutien administratif � la recherche, l'info-centre, la formation continue, l'extension de l'enseignement, Laval hors campus, les relations avec le milieu, la coop�ration internationale, la documentation et les archives, etc.
Le secteur constituera la direction d'ensemble des programmes plac�s sous la responsabilit� des unit�s rattach�es aux secteurs. Ainsi, le vice- recteur sectoriel est, apr�s le Conseil universitaire, le premier responsable des dossiers d'�valuation, d'abolition et de cr�ation de programmes. Il appartiendra donc � chaque secteur de d�finir la fa�on de g�rer les programmes et de r�soudre le probl�me de l'articulation de la gestion des programmes et de la gestion des ressources, c'est-�-dire le probl�me de la bidimensionnalit�.
Les vice-recteurs de secteur sont des vice-recteurs de plein titre. Ils ont les pr�rogatives des vice-recteurs actuels. Ils si�gent donc au Comit� ex�cutif, au Conseil universitaire et au Conseil d'administration. De cette fa�on, la coordination entre les secteurs peut se faire de fa�on directe, sans interm�diaire, au plus haut niveau de l'organisation. Il appartiendra aux instances appropri�es de d�signer, s'il y a lieu, les vice-recteurs sectoriels qui repr�senteront l'Universit� dans les diverses organisations ext�rieures, comme la Cr�puq, le CRSNG, le CRSH et le CRM.
La structure administrative peut varier d'un secteur � l'autre. Le vice- recteur du secteur pourra s'adjoindre des cadres. Il importe cependant de garder ce nombre au plus strict minimum. Les secteurs d�cideront eux- m�mes de l'�-propos de mettre sur pied les organismes sectoriels pertinents de consultation, de coordination et de participation. Il faudra cependant �viter de recr�er � ce niveau la lourdeur administrative que la pr�sente r�forme vise pr�cis�ment � corriger.
Pour assurer une bonne coordination de ses activit�s, le comit� sugg�re fortement que chaque secteur se dote d'une commission administrative multifonctionnelle int�grant � la fois les questions relatives aux ressources, aux programmes, � la recherche et aux services. La cr�ation d'une seule commisssion par secteur offre de multiples avantages. Elle mobilise moins de personnes que deux ou trois commissions, elle assure une meilleure coordination entre des activit�s qui sont �troitement li�es, elle r�duit les clivages, les cloisons; bref l'�clatement.
Volet 3. Les modifications du niveau facultaire
Pour certaines facult�s, celles d�j� mentionn�es, le palier administratif facultaire est d�j� probl�matique dans la structure actuelle, � cause notamment de la tr�s grande autonomie des d�partements et des �coles dans ces unit�s. Dans la structure sectorielle, ce niveau devient carr�ment superflu.
Le sc�nario d'une structure sectorielle d�centralis�e conduit donc � la suppression du niveau facultaire pour les facult�s suivantes : des arts, des lettres, des sciences et de g�nie, des sciences sociales. Les d�partements et les �coles qui les composent deviennent autonomes et se rapportent directement au vice-recteur sectoriel. Par cons�quent, les conseils de ces facult�s sont supprim�s. Il importera donc que les �coles et les d�partements devenus autonomes d�veloppent un m�canisme de participation des �tudiants, si ce n'est d�j� fait. Il pourra �tre utile, par exemple, de cr�er des assembl�es �tudiantes d�partementales en parall�le aux assembl�es de professeurs.
La suppression du niveau facultaire pour les unit�s mentionn�es demandera des ajustements, notamment en ce qui regarde la repr�sentation sur des organismes externes. Il appartiendra � chaque secteur de trouver les nouvelles fa�ons de faire. Ainsi, qui repr�sentera les d�partements de g�nie, op�rant comme d�partements autonomes, au Comit� des doyens d'ing�ni�rie du Qu�bec et au Comit� national des doyens en g�nie et en sciences appliqu�es? Dans ce cas, la Commission multifonctionnelle du secteur devrait d�signer un porte-parole, apr�s consultation des d�partements concern�s. Aux fins de repr�sentation sur ces organismes, ce porte-parole serait l'�quivalent d'un doyen, mais n'aurait pas de pouvoirs administratifs au sein du secteur.
La suppression du niveau facultaire exigera donc des transformations du niveau d�partemental dans ces facult�s. On doit viser progressivement � une imputabilit� de plus en plus grande du niveau d�partemental. Plusieurs d�partements auront alors avantage � se red�finir, voire � se regrouper pour profiter pleinement des avantages d'une plus grande autonomie.
Les autres facult�s, celles qui ne sont pas subdivis�es ou celles pour qui le niveau facultaire repr�sente toujours un v�ritable p�le int�grateur, seront aussi affect�es par la cr�ation des secteurs. La mise en commun de services entra�nera une r�duction des responsabilit�s administratives des facult�s. Dans ce contexte, la fonction de repr�sentation aupr�s des partenaires de l'ext�rieur devient la principale responsabilit� du d�canat. La structure administrative de ces facult�s devra alors �tre r�duite, dans certains cas n'�tre ni plus ni moins que celle d'un d�partement, en tenant compte de leur taille et de leur niveau d'activit�s d'enseignement et de recherche.
Volet 4. L'abolition des commissions, de la Direction g�n�rale des programmes de premier cycle et de la Facult� des �tudes sup�rieures et leur remplacement au besoin par des comit�s ad hoc du Conseil universitaire
Dans une structure centralis�e, l'existence d'organismes centraux (DGPC, FES Commission des �tudes et Commission de la recherche) est essentielle. Dans une structure d�centralis�e et int�gr�e sur une base sectorielle, leur maintien devient probl�matique. La n�cessit� de les abolir ne constitue pas un jugement de valeur sur la qualit� du travail accompli jusqu'� maintenant par ces organismes. Elle �mane simplement des exigences d'une v�ritable d�centralisation. Si on veut que les commissions sectorielles multifonctionnelles que l'on sugg�re plus haut jouent vraiment leur r�le, si on veut que les secteurs soient vraiment imputables, on ne peut conserver d'organismes interm�diaires entre les secteurs et le Conseil universitaire.
Le travail effectu� par ces organismes devra donc �tre partag� entre les vice-rectorats sectoriels, le Cabinet du recteur et le Conseil universitaire. Ce dernier devra sans doute �tre assist� dans son r�le de coordination et d'�laboration des politiques. Pour ce faire, la cr�ation de comit�s ad hoc, compos�s en majorit� de membres du Conseil ou de personnes s�lectionn�es pour leur expertise, offrirait une solution souple et adapt�e. L'insistance et la visibilit� particuli�re que l'on veut mettre sur les �tudes de deuxi�me et troisi�me cycles seraient assum�es par le recteur.
Pour compenser la disparition des organismes centraux, les secteurs pourront cr�er des m�canismes qui r�pondent � des besoins clairement identifi�s et qui permettent, par exemple, d'encadrer des activit�s intersectorielles. Dans tous les cas, pour une organisation qui r�pond aux exigences du futur, il faudra imaginer des structures l�g�res, souples et provisoires.
Le sc�nario supporte cependant une exception : la Commission des affaires �tudiantes. Cette commission ne fait et ne ferait double emploi avec aucun autre organe. Elle est un lieu unique et privil�gi� o� s'expriment sp�cifiquement, � l'int�rieur de l'administration universitaire, les pr�occupations et les id�es de ceux et celles qui constituent la raison d'�tre de l'Universit�.
Le comit� pense aussi qu'il faut conserver, pour le moment, la Direction g�n�rale de la formation continue, nouvellement cr��e. Il y a longtemps que l'Universit� Laval tente de d�velopper et de structurer sans trop de succ�s des activit�s de formation continue qui puissent r�pondre de fa�on ad�quate � une demande de plus en plus importante. Ce champ d'activit�s encore embryonnaire et fragile a besoin d'une impulsion tr�s marqu�e. �ventuellement, lorsque la formation continue sera bien implant�e et d�velopp�e � la grandeur de l'Universit�, il sera normal, dans le cadre d'une organisation d�centralis�e, d'en remettre toute la responsabilit� aux secteurs.
Volet 5. Modification du mode de repr�sentation au Conseil universitaire
La repr�sentation au Conseil universitaire ne se fera plus sur une base facultaire mais sur une base sectorielle, selon les modalit�s expos�es plus loin (recommandation 2)
2. Une mise en garde
Le sc�nario d'une structure sectorielle d�centralis�e et int�gr�e appara�t comme la meilleure r�ponse aux grands probl�mes administratifs et politiques constat�s par le comit�. Il nous appara�t comme la voie la plus s�re, m�me si elle n'est pas facile, pour atteindre nos objectifs. Dans l'hypoth�se o� ce sc�nario ne serait pas retenu par la communaut� universitaire, l'id�e des secteurs m�riterait quand m�me d'�tre consid�r�e aux fins de repr�sentation aux instances.
Pour le reste, ce sc�nario, tout en permettant un grand nombre de variations, ne supporterait pas une hybridation avec le statu quo. Un tel croisement engendrerait une structure monstrueuse, non viable. En effet, on ne peut �tre � la fois centralis� et d�centralis�, �tre imputable et non imputable. Le maintien d'organes qui ont perdu leur raison d'�tre ajouterait de la lourdeur et de la confusion dans un syst�me qui en contient d�j� suffisamment.
La nouvelle structure propos�e exigera aussi que l'on pr�te une attention particuli�re � la comp�tence des personnes. On devra apprendre � utiliser au mieux les comp�tences du personnel administratif et professionnel. Le d�placement vers les secteurs signifiera pour certaines de ces personnes un rapprochement de la base de l'Universit�, des t�ches moins pointues et plus polyvalentes, donc finalement un travail � la fois plus valorisant, plus motivant et plus exigeant. On devra investir dans la formation et la pr�paration de ces personnes. Il faudra aussi consentir � leur confier des t�ches administratives qui ont souvent �t� jusqu'ici l'apanage des professeurs.
Dans la gestion de l'enseignement et de la recherche, les fonctions politiques doivent toujours �tre assum�es par des professeurs- administrateurs. Dans le contexte d'une plus grande imputabilit�, le d�veloppement de la formation et de la pr�paration de ces personnes prend une importance encore plus grande. En plus de leur permettre d'acqu�rir les bases requises pour g�rer une unit�, il faudrait aussi envisager d'allonger la dur�e des mandats des directeurs de d�partement et d'�cole.
11 Le domaine de communication graphique pourrait aussi se rattacher au secteur des sciences humaines. Il appartiendra aux professeurs de choisir entre l'un de ces deux secteurs.
12 Les domaines d'architecture et d'am�nagement pourraient aussi tr�s bien se rattacher au secteur des sciences pures et appliqu�es. Il appartiendra aux professeurs de choisir entre l'un de ces deux secteurs.
13 L'hypoth�se de placer le service social dans le secteur des sciences de la sant� m�rite aussi d'�tre envisag�e par les personnes concern�es.
14 Le domaine de nutrition et di�t�tique aurait aussi sa place dans le secteur des sciences de la sant�.
15 Le comit� pense que l'�cole de psychologie serait bien plac�e dans le secteur des sciences de la sant�. Cette suggestion, bien s�r, devrait �tre ent�rin�e par les premiers concern�s.