Dernièrement, on apprenait dans les médias qu’un restaurateur a momentanément interdit la consommation d’alcool à toute sa clientèle à la demande d’un groupe de clients qui n’en consomment pas pour des raisons religieuses. Ce geste constitue-t-il un véritable accommodement raisonnable ou ne devrait-il pas plutôt être qualifié de «pseudo-accommodement»?
Tout ce qui se lit et s’écrit à propos des accommodements religieux peut amener bien des Québécois à croire que de tels compromis risquent de restreindre leur liberté d’agir au quotidien, note le professeur de droit Louis-Philippe Lampron.
C’est pourquoi, dans son dernier billet de blogue La liberté des uns…, ce spécialiste explique la différence entre un véritable accommodement raisonnable et ces compromis acceptés par des individus ou des établissements, mais non avalisés par le droit québécois et canadien. Quand l'accommodement est-il justifié en droit et quelles sont ses limites ?