Vie universitaire

Pour une école bien branchée

L’utilisation équitable du contenu qu’on retrouve sur Internet à des fins pédagogiques contribue au bien commun

Par : Renée Larochelle
Un professeur d’histoire de l’art projette en classe des images d’œuvres qu’il a puisées sur Internet. Pour lui, les collections numériques de musées ou d’autres sites qu’on trouve sur le Web, comme l’encyclopédie Wikipédia, constituent une véritable mine d’or d’information et il ne se gêne pas pour en faire profiter ses étudiants. Un jour, le département de l’université pour lequel il travaille l’autorise à donner son cours dans un café du centre-ville de Québec. Les organisateurs de l’événement filment cet atelier et archivent les sections les plus intéressantes sur le site YouTube.
   
Le comportement de ce professeur est-il répréhensible? Ses agissements contreviennent-ils à la Loi sur le droit d’auteur instaurée en 1985 au Canada? «La réponse est non», dit Pierre-Étienne Paradis, auteur d’une étude ayant pour titre Quand la Loi sur le droit d’auteur emmêle les câbles de l’école branchée et conférencier à l’Heure pédagogique, le 28 septembre, au pavillon Charles-Eugène-Marchand. «Si la personne fait une utilisation équitable des contenus qu’on retrouve sur Internet, elle n’agit pas dans l’illégalité, explique ce titulaire d’une maîtrise en science politique de l’UQÀM. Quand le matériel est conçu et préparé exclusivement à des fins pédagogiques, l’enseignant est dans son droit. De plus, son matériel devient en quelque sorte son œuvre et il peut diffuser son travail en toute liberté, même en dehors des murs de l’université, insiste le conférencier. Par contre, une personne qui filmerait le cours et en vendrait des copies sur le marché pour son profit personnel agirait, elle, de façon illégale.»

Donne et tu recevras
Selon Pierre-Étienne Paradis, tout réside dans la définition accordée au terme «utilisation équitable» quand il est question de droit d’auteur. Par exemple, un professeur de cinéma au cégep qui déciderait de projeter à sa classe de 75 étudiants un film québécois venant tout juste de sortir en DVD priverait du même coup les auteurs du film d’importants revenus.

Au lieu de projeter le film dans sa totalité, ce professeur pourrait se contenter d’en présenter quelques extraits, ce qui ne nuirait pas aux buts pédagogiques tout en respectant le concept d’utilisation équitable de l’œuvre.
   
«C’est une question d’équilibre, souligne Pierre-Étienne Paradis. Il est certain qu’on ne peut emprunter à n’importe qui et n’importe quand sans citer ses sources, par exemple dans le cas d’une photo puisée sur un site où il est spécifié qu’elle n’est pas publique. Il faut dire que citer ses sources ne représente pas un gros effort considérant la facilité avec laquelle on peut aller chercher une photo sur Internet aujourd’hui.» Quant à la libre diffusion des connaissances sur le Web, elle ne peut que favoriser le bien commun et la diversité culturelle, croit le conférencier: «Dans le contexte actuel, c’est “Donne et tu recevras”».

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