1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour
3. Discours de la rentrée
3.1 Période d’échanges
4. Communications du président et de la rectrice
4.1 Tableau de suivis du CA
4.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA
4.3 Suivi du Comité exécutif
Sur consentement des membres
5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juin 2021
6. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er juin au 31 août 2021
7. Location de terres agricoles: délégation de pouvoir
8. Rapport annuel au 30 avril 2021 sur l’évolution de la réserve pour perte sur les activités de recherche
9. Abrogation de la résolution CA-2004-167 – Concession des services de restauration – Orientations et paramètres: approbation
10. Institution d’un régime d’emprunts à long terme auprès du ministère de l’Enseignement supérieur (MES): autorisation
11. Suivi des activités à impact social, notamment en développement et santé durables
12. Gouvernance institutionnelle en développement durable – Politique de développement durable
13. Rapports de conformité des comités d’éthique de la recherche de l’Université Laval aux exigences ministérielles liées à la désignation en vertu de l’article 21 du Code civil du Québec
14. Calendrier des séances du Conseil d’administration pour l’année 2024: adoption
15. Assemblée générale des membres de l’Université Laval: modification de la date
Huis clos (sur consentement) (points 16 à 22)
Ordre du jour courant
23. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID
24. Droits de scolarité des étudiants étrangers dans les programmes de 1er et 2e cycle autres que les maîtrises de recherche pour 2022-2023: recommandation du Comité exécutif
25. Regroupement du Service de placement étudiant et de la Direction générale de la formation continue
26. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration
27. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration
28. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration
29. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration
30. Clôture de la séance