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Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 28 septembre 2021

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

2.1 Déclaration des conflits d’intérêt des administratrices et administrateurs en lien avec les points à l’ordre du jour

3. Discours de la rentrée

3.1 Période d’échanges

4. Communications du président et de la rectrice

4.1 Tableau de suivis du CA

4.2 Plan de travail des activités récurrentes du CA

4.3 Suivi du Comité exécutif

Sur consentement des membres

5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juin 2021

6. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er juin au 31 août 2021

7. Location de terres agricoles: délégation de pouvoir

8. Rapport annuel au 30 avril 2021 sur l’évolution de la réserve pour perte sur les activités de recherche

9. Abrogation de la résolution CA-2004-167 – Concession des services de restauration – Orientations et paramètres: approbation

10. Institution d’un régime d’emprunts à long terme auprès du ministère de l’Enseignement supérieur (MES): autorisation

11. Suivi des activités à impact social, notamment en développement et santé durables

12. Gouvernance institutionnelle en développement durable – Politique de développement durable

13. Rapports de conformité des comités d’éthique de la recherche de l’Université Laval aux exigences ministérielles liées à la désignation en vertu de l’article 21 du Code civil du Québec

14. Calendrier des séances du Conseil d’administration pour l’année 2024: adoption

15. Assemblée générale des membres de l’Université Laval: modification de la date

Huis clos (sur consentement) (points 16 à 22)

Ordre du jour courant

23. Suivi du vice-recteur à la coordination de la COVID

24. Droits de scolarité des étudiants étrangers dans les programmes de 1er et 2e cycle autres que les maîtrises de recherche pour 2022-2023: recommandation du Comité exécutif

25. Regroupement du Service de placement étudiant et de la Direction générale de la formation continue

26. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration

27. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration

28. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration

29. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration

30. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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