Vie universitaire

Ordre du jour du Conseil d'administration

Séance ordinaire du 27 novembre 2019

 1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

− Déclaration des conflits d’intérêt des administrateurs et administratrices en lien avec les points à l’ordre du jour

3. Communications de la présidente et de la rectrice

- Suivi du Comité exécutif

- Tableau de suivis du CA

- Plan de travail annuel du CA

4. Questions des membres

Sur consentement des membres

5. Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 septembre 2019

6. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 octobre 2019

7. Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 octobre 2019

8. Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d’administration pour la période du 1er au 31 octobre 2019

9. Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2020, choix de la limite d’assurance par réclamation et mandat du signataire

10. Modification du Régime de retraite des professeurs et professeures de l’Université Laval (RRPPUL) relativement aux rachats de service durant une période de congé sans traitement

11. Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’Université Laval (CÉRUL): rapport d’activités 2018-2019

12. Rapport annuel 2018-2019 sur les activités des entités liées de l’Université Laval

13. Comité d’aménagement et de mise en oeuvre (CAMEO) du campus de l’Université Laval: rapport d’activités 2018-2019

- Recommandation du Comité exécutif

Huis clos (sur consentement) (pts 14 à 19)

Ordre du jour courant

20. Ombudsman: rapport des activités pour l’année 2018-2019 et suivi des recommandations pour l’année 2017-2018

21. État de la situation financière des régimes de retraite

22. Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants de l’Université Laval: modifications

Huis clos (pt 23)

24. Acquisition du lot 2 074 634 du cadastre du Québec: autorisation

25. Rapport du Comité d’audit du Conseil d’administration

- Évolution et rendement des placements: rapport 2018-2019

- État d’avancement - Cadre de gestion financière et nouvelle méthode d’attribution budgétaire: présentation du projet de rapport du comité de révision de l’allocation budgétaire pour la mise en place d’une nouvelle méthode d’attribution budgétaire entre les unités du Fonds de fonctionnement

- Plan de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle: reddition de comptes

26. Projections financières 2019-2020 sur la base des résultats au 30 septembre 2019

- Recommandations du Comité exécutif

27. Processus de nomination à la direction du Bureau de soutien à l’enseignement: demande de dérogation à l’article 9.1 du Protocole sur les conditions d’emploi des directrices et directeurs de service

28. Processus de nomination à la direction du service - Bureau des services web et du recrutement étudiant (BSWRE): demande de dérogation à l’article 9.1 du Protocole sur les conditions d’emploi des directrices et directeurs de service

29. Rapport du Comité de gouvernance et d’éthique du Conseil d’administration

30. Rapport du Comité des ressources humaines du Conseil d’administration

31. Rapport du Comité des ressources immobilières et informationnelles du Conseil d’administration

- Projet de mise aux normes et de rénovation du pavillon Charles-De Koninck phase 7 – 5e et 7e étages de l’aile 100: demande de financement

- Faculté des sciences de l’éducation (FSE) – Construction de nouveaux espaces d’apprentissage et de vie facultaire (projet «Passerelle») – Autorisation de poursuivre le développement du projet: recommandation

32. Clôture de la séance

Université Laval

2325, rue de l'Université
Québec (Québec) G1V 0A6

Téléphone: 418 656-2131 1 877 785-2825

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