Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 18 mai 2016























































































































































































































1. Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2016
4. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mai 2016
5. Communications de la présidente et du recteur
6. Questions des membres
  Sur consentement des membres
7. Rapports annuels 2015-2016 des comités sectoriels d'éthique de la recherche pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2016
Comité plurifacultaire d'éthique de la recherche
Comité d'éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l'éducation
Comité d'éthique de la recherche en sciences de la santé
8. Politique concernant l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests: révision
  Huis clos (points 9 à 16)
  Ordre du jour courant
17. Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants de l'Université Laval: modifications
18. Politique de gestion des documents administratifs et des archives: révision
19. Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries, de l'identification institutionnelle et du blason de l'Université Laval: modification
20. Renouvellement du contrat d'approvisionnement pour le service de bases de données Oracle: autorisation de procéder à l'octroi d'un contrat supérieur à 4 M$ sur cinq ans
Recommandations du Comité exécutif
21. Service des immeubles: état du portefeuille de projets majeurs d'investissements immobiliers au 31 mars 2016
22. Comité de gouvernance et d'éthique du Conseil d'administration: rapport des travaux
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration: modifications
Rapport du questionnaire d'évaluation des membres du Conseil d'administration
23. Comité d'audit du Conseil d'administration: rapport d'activité 2015-2016
  Huis clos (points 24 à 26)
27. Clôture de la séance

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