Vie universitaire

Conseil d'administration

Séance ordinaire du 24 novembre 2016































































































































































































































































1.Ouverture de la séance
2.Ordre du jour
3.Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2016
4.Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 octobre 2016
5.Communications de la présidente et du recteur
6.Questions des membres
Sur consentement des membres
7.Comité exécutif: rapport des activités au Conseil d'administration pour la période du 1er septembre au 31 octobre 2016
– Recommandation du Comité exécutif
8.Rapport annuel de suivi 2015-2016 sur les principales entités liées de l'Université Laval
9.Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CERUL): rapport d'activités 2015-2016
10.Politique de création et d'administration des fonds issus de donations ou de partenariats et de fonds d'investissement étudiant à l'Université Laval: rapport annuel de la situation des fonds et chaires 2015-2016
– Recommandation du Comité exécutif
11.Amendement no 15 au Règlement du Régime complémentaire de retraite de l'Université Laval (RCRUL): recommandations du Comité exécutif
12.Amendement no 31 au Règlement du Régime de retraite des professeurs et professeures de l'Université Laval (RRPPUL): recommandations du Comité exécutif
13.Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST): déclaration de la masse salariale assurable pour 2017, choix de la limite d'assurance par réclamation et mandat de signataire
− Recommandations du vice-recteur aux ressources humaines
Huis clos de consentement (pts 14 à 18)
Ordre du jour courant
19.Création d'une entité liée dédiée à la promotion des activités de formation continue et de formation à distance: autorisation de création d'une corporation
20.Service des immeubles – Complexe scientifique de l'Institut nordique du Québec (INQ): avance de fonds pour l'élaboration du dossier d'affaires
– Recommandation du Comité exécutif
21.Politique de placement de la Fiducie globale de placement Université Laval – La Fondation de l'Université Laval: révision
− Recommandation du Comité de placement et de trésorerie
22.Plan décennal d'investissements universitaires (PDIU) 2017-2027 de l'Université Laval: réception et approbation
23.Projections financières 2016-2017 sur la base des résultats au 30 septembre 2016
– Recommandation du Comité exécutif
24.Élection au Rectorat: soutien institutionnel et utilisation des ressources de l'Université
− Code de conduite à l'intention des candidats au poste de recteur: adoption
− Politique éditoriale du journal Le Fil, du site ulaval.ca et des médias sociaux en période électorale pour la course au rectorat: modifications
Huis clos (sans les membres de la direction)
25.Clôture de la séance


 

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